9 décembre 2016: PV Délibérations
Ordre du jour
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I. AFFAIRES GENERALES
1. Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE
2. Désignation des délégués pour siéger au syndicat issu de la fusion de cinq syndicats dont le Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau SIARCE
II FINANCES
Rapporteur: Claude Garro
3. Décision Modificative n°3 DM3
4. Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2017
5. Indemnité de conseil 2016 du receveur municipal
6. Motion exigeant le retrait de la baisse du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle
III EMPLOI
Rapporteur: Alain Lequellec
7. Sollicitation d’une aide dans le cadre des projets d’information sur l’emploi et le développement économique auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France
IV. URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur: Anne-Marie Dougniaux
8. Rapport d’activité annuel pour l’exercice 2015 dans le cadre du bail emphytéotique administratif BEA à la Société Nationale Immobilière SNI pour la trésorerie municipale de Mennecy
9. Rapport d’activité annuel pour les exercices 2015-2016 dans le cadre du bail emphytéotique administratif BEA à la Société Nationale Immobilière SNI pour la brigade de gendarmerie de Mennecy
10. Rapport d’activité annuel 2015 de la commission communale d’accessibilité
V. DECHETS – ORDURES MENAGERES
Rapporteur: Gilles Brandon
11. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
VI. ASSAINISSEMENT
Rapporteur: Xavier Dugoin
12. Rapports d’activité 2015 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement et d’Eau Potable du Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau
13. Rapport d’activités 2015 du SIARCE
VII. SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur: Francis Pottiez
14. Demande de subvention pour le projet les Folies du Parc auprès du Conseil Régional d’Ile de France
15. Demande de subvention pour le projet Tattoo Metal Fest auprès du Conseil Régional d’Ile de France
Rapporteur: Annie Pioffet
16. Convention entre la commune de Mennecy et l’association Orquoise Plongée
17. Convention entre la commune de Mennecy et l’Académie Menneçoise d’Arts Martiaux
18. Convention entre la commune de Mennecy et l’association Handball Mennecy Val d’Essonne
19. Subventions 2017 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2017 avec paiements fractionnés
VIII. SCOLAIRE-PERISCOLAIRE-RESTAURATION
Rapporteur: Jean-Marc Rita-Leite
20. Présentation du rapport d’activité 2015 de la délégation de service public DSP de restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)
21. Présentation du rapport d’activité 2015 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat PPP pour la démolition / reconstruction du groupe scolaire de la Verville
IX. PERSONNEL
Rapporteur: Xavier Dugoin
22. Création d’un poste d’adjoint administratif territorial de 2e classe à temps complet
23. Création d’un poste de brigadier chef principal à temps complet
24. Création d’un poste de brigadier à temps complet
25. Création d’un poste de professeur d’enseignement artistique de classe normale à temps non complet et de 7 postes d’assistants d’enseignement artistique principaux de 1ere classe à temps non complet
26. Mise en place du Droit Individuel à la Formation (DIF) des élus
27. Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe vacataire durant les vacances scolaires
Convocation
