29 septembre 2017:    PV    -   Délibérations

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Installation d'un nouveau conseiller municipal
2. Remplacement d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale CCAS
3. Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein de la commission communale Urbanisme-Travaux-Voirie-Bâtiment-Sécurité-Animation
4. Remplacement d'un membre du conseil municipal au sein du conseil consultatif des seniors

Rapporteur: Claude GARRO
5. Décision modificative n°1
6. Garantie totale d'emprunt accordée à LOGIAL-OPH
7. Actualisation des tarifs municipaux - service enfance, culturel et sportif

Rapporteur: Jouda PRAT
​8. Demande de subvention auprès du conseil régional au titre du plan vert de l'Ile de France pour réaliser un verger accessible au public

Rapporteur: Alain LE QUELLEC
12. Demande de fonds de concours auprès de la communauté de communes du Val d'Essonne pour les projets de signalétique commerciale 2017-2018

Rapporteur: Romain BOSSARD
13. Extension du sytème de vidéoprotection et demande de subvention auprès de l'Etat au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance FIPD
14. Demande de subvention auprès de la région Ile de France pour le soutien à l'équipement en vidéoprotection dans le cadre du bouclier de sécurité

Rapporteur: Xavier DUGOIN
15. Création d'un poste d'animateur principal 2ème classe
16. Création d'un poste de rédacteur principal de 1ère classe
17. Création de 5 postes d'agents de maîtrise principaux
18. Création de 2 postes d'adjoints techniques à temps non complet (8 heures hebdomadaires)
19. Création d'un poste d'éducateur principal de jeunes enfant à temps complet
20 Création de 19 postes d'adjoints techniques à temps non complet (8 heures hebdomadaires)
21. Création de 6 postes d'adjoint d'animation à temps non complet (9h30 hebdomadaires)
22. Création d'un poste d'enseignement artistique de classe normale à temps non complet et de 10 postes d'assistants d'enseignement artistique principaux de 1ère classe à temps non complet
23. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
24. Autorisation d'une demande de financement du FNP concernant la prévention des risques psycho-sociaux
25. Création d'un poste d'éducateur principal de jeunes enfants
26. Création de 2 postes d'auxiliaires de puériculture principales de 1ère classe
27. Création de 3 postes d'agents de maîtrise à temps complet
28. Demande de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux
​29. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes.