15 Décembre 2017: PV   - Délibérations

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Abrogation de la délibération du 3 novembre 2017 relative à l'élection de deux adjoints au maire et élection de 3 nouveaux adjoints au maire
2. Désignation des représentants de la ville de Mennecy au SIARCE
3. Présentation du rapport d'activité 2016 de la CCVE

Rapporteur: Claude GARRO
4. Admission en non-valeurs de créances irrecouvrables
5. Indemnités de conseil 2017 du receveur municipal
6. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018
7 Décision modificatibe DM n°2

Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX
8. Rapport d'activité 2016 dans le cadre du BEA à la SNI pour la trésorerie de Mennecy
9. Rapport d'activité 2016 dans le cadre du BEA à la SNI pour la gendarmerie de Mennecy
10. Rapport d'activité annuel 2016 de la commission communale d'accessibilité
11 Modification statutaire de la CCVE conformément à la loi NOTRe du 7 août 2015 - extension des compétences
12 Révision du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
13. Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communal et du domaine privé communal avec la société PRESTIACTES SERVICES
14. Adoption d'une convention de transfert dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux divers du lotissement Les Jardins de Manacius situé rue Pierre Blanchot
15. Autorisation du conseil municipal à Monsieur Le Maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire ou déclaration préalable ) et d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'une maison d'Assistantes Maternelles (MAM) dans les locaux situés 7, rue de l'Arcade
16. Demande de subvention auprès de la région Ile de France dans le cadre du Plan Régional en faveur de la mobilité durable PRMD pour la réalisation d'itinéraires et équipements cyclables avenue Darblay
17. Demande de subvention auprès de la région Ile de France relative au dispositif cadre d'aide au développement des équipements sportifs de proximité
18. Adoption d'une convention financçre dans le cadre d'une subvention départementale exceptionnelle aux opérations d'investissement pour la remise en état et la sécurisation du stade Jean-Jacques Robert

Rapporteur: Gilles BRANDON
19. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE
20. Demande de subvention auprès de la région Ile de France dans le cadre du dispositif Fonds Propreté

Rapporteur: Xavier DUGOIN
21. Rapport d'activité 2016 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable, de gaz et d'électricité du SIARCE
22. Rapport d'activité 2016 du SIARCE

Rapporteur: Francis POTTIEZ
23. Sollicitation d'une aide au titre du dispositif contrats culturels de territoire pour l'année 2018 auprès du conseil départemental de l'Essonne
Rapporteur: Annie PIOFFET
24. Subventions 2018 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2018 BP2018 avec paiements fractionnés

Rapporteur: Jean-Marc RITA-LEITE
25. Rapport d'activité 2016 de la DSP restauration scolaire et municipale de la ville de Mennecy (ELIOR)
26. Rapport d'activité 2016 de la société VERVIL'IA dans le cadre du contrat de partenariat de l'école de la Verville PPP
27. Ajustement de la carte scolaire pour la rentrée 2018

Rapporteur: Xavier DUGOIN
28. Création d'un poste d'éducateur des activités physiques et sportives à temps non complet (3 heures hebdomadaires)
29. Création d'emplois d'agents recenseurs
30. Suppression d'un poste relevant du cadre d'emplo des adjoints administratifs
31. Création d'un poste d'infirmière en soins généraux hors classe