29 juin 2018              PV   ​-   Délibérations

• Approbation des procès-verbaux des Conseils Municipaux des 23 mars et 13 avril 2018
  
• Désignation d'un secrétaire de séance

Rapporteur : Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1.       Dénomination du Centre Technique Municipal

Rapporteur Xavier DUGOIN
2.    Avis sur l'adhésion de la commune de Marolles-en-Hurepoix au Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)
3. Avis sur le retrait partiel de Cœur d'Essonne Agglomération du SIARCE pour la compétence distribution de l'eau potable
4. Avis sur l'adhésion de la commune de La Ferté-Alais au Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau (SIARCE)
5. Modification des statuts du SIARCE

Rapporteur : Claude GARRO
6. Actualisation de tarifs des encarts publicitaires dans les différents supports de communication de la ville
7. Actualisation dc la tarification de certains services municipaux
8. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au « soutien à l'équipement des forces de sécurité et à la sécurisation des équipements publics » pour la Police Municipale

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNIAUX
9. Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2018
10. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant la modification de la clôture du Parc de Villeroy situé 15, avenue de Villeroy à Mennecy
11. Retrait de la délibération n'11 du 13 avril 2018 portant sur l'adoption d'un périmètre et d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la société France Pierre et adoption d'un périmètre et d'une nouvelle convention de Projet Urbain Partenariat avec la société France Pierre pour la réalisation d'un programme de logements et des locaux d'activités de proximité au 12 avenue Darblay et 5 place du 8 mai 1945 à Mennecy
12. Autorisation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire d'émettre un avis sur la demande d'autorisation environnementale aux titres des installations classées et de la loi sur l'eau pour le projet de plateforme logistique et de messagerie, situe ZAC « les Haies Blanches » au Coudray-Montceaux

Rapporteur Christian BOUARD
13. Demande de subvention auprès de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre —département de l'entretien et de la rénovation des sépultures de guerre pour ta rénovation du monument aux morts.

Rapporteur : Annie PIOFFET
15. Subvention exceptionnelle à l'association « MAR1NE'S SMILE»
16. Convention d'objectifs entre la commune de Mennecy et l'association Mennecy Taekwondo
17. Subvention de fonctionnement à l'association des scouts et guides de France
18. Subvention exceptionnelle à l'association des scouts et guides de France
19. Subvention exceptionnelle à l'association « aéro-club de Marne la Vallée» pour la participation de Monsieur LODE au « hop ! tour des jeunes pilotes »
20. Subvention exceptionnelle à l'association paléontologique de Mennecy

Rapporteur : Francis POTTIEZ
21. Demande de subvention pour le projet Tattoo Metal Fest auprès du Conseil Régional d'Ile-dc-France

​Rapporteur : Xavier DUGOIN
22. Subvention exceptionnelle pour le Centre Communal d'Action Sociale

Rapporteur : Jean Mare RITA LETTE
23. Actualisation du règlement de fonctionnement des Accueils de Loisirs maternels et élémentaires J. Judith et Les Myrtilles
24. Modification du règlement de fonctionnement du service de restauration scolaire
​Sur table: Actualisation du règlement de fonctionnement de la maison des jeunes
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Rapporteur : Marie-José PERRET
25. Modification du Projet Éducatif De Territoire qui devient Projet Educatif

Rapporteur : Xavier DUGOIN
26. Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal de la classe à temps complet
27. Création d'un poste de professeur d'enseignement artistique hors classe à temps complet
28. Création de 10 postes d'adjoints d'animation à temps complet
29. Convention entre la mairie de Mennecy et le Centre Interdépartemental de Gestion (ClG) de la Grande Couronne pour la mise en place du service « Médiation Préalable Obligatoire »
30. Convention entre la mairie de Mennecy et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) pour la mise en place d'un partenariat de formation professionnelle territorialisée
31. Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes
32. Modifcation du régime indemnitaire en fonction des jours de maladie ordinaire
33. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux