14 décembre 2018      PV   - Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2018
Présentation du Rapport d’activité 2017 de la Commission Consultative Des Services Publics Locaux

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1.1 Présentation du rapport d'activité 2017 de La Communauté de Communes du Val d'Essonne

Rapporteur : Claude GARRO
2.1. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
2.2. Indemnité de conseil 2018 du receveur municipal
2.3. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
2.4. Durées d'amortissement des immobilisations
2.5. Garantie totale d'emprunt accordée à la société HLM TOIT ET JOIE suite un réaménagement de prêt 2.6. Garantie totale d'emprunt accordée à TERRALIA
2.7. Décision modificative n°2
2.8. Garantie totale d'emprunt accordée à Essonne Habitat

Rapporteur : Claude GARRO
3.1. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France relative au « Soutien à l'équipement en vidéoprotection » dans le cadre du bouclier de sécurité

Rapporteur : Anne-Marie DOUGNMEX
4.1. Avenant technique PPP Verville
4.2. Rapport d'activité annuel pour 1'exercice 2017 dans le cadre du Bail Emphytéotique Administratif à la Société Nationale Immobilière pour la Brigade de Gendarmerie de Mennecy
4.3. Rapport d'activité annuel pour l'exercice 2017 dans le cadre du Bail Emphytéotique Administratif à la Société Nationale Immobilière pour la trésorerie municipale de Mennecy
4.4. Rapport d'activité annuel 2017 de la commission communale d'accessibilité
4.5. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le maire de déposer une demande d'autorisation de travaux pour l'aménagement d'un club house dans le gymnase René Guitton situe 66 boulevard Charles de Gaulle à Mennecy
4.6. Autorisation du conseil municipal à Monsieur le maire de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme (déclaration préalable) et de travaux pour l'aménagement de l'ex-trésorerie située 2, rue Champoreux a Mennecy en salles associatives et sportives
4.7. Adhésion au service « Franceconnect » de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de la communication de l’état (DINSIC)
rapporteur : Jouda PRAT
4.8. Demande de subvention au Conseil Départemental de l'Essonne au titre du Plan Vélo - circulations douces aux abords de la gare
Rapporteur : Annie PIOFFET
4.9. Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football dans le cadre du fonds d'aide au football amateur (FA.F.A) - Chapitre « équipement » - financement d'installations sportives pour les vestiaires du stade Alexandre RIDEAU

Rapporteur : Gilles BRANDON
5.1. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés CCVE (Communauté de Communes du Val d'Essonne)

Rapporteur : Xavier DUGOIN
6.1. Modification des statuts du SIARCE
6-2. Rapport d'activités 2017 du SIARCE
6.3. Rapports d'activité 2017 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'eau potable, de gaz et d'électricité du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'Eau

Rapporteur : Annie PIOFFET
7.1. Subventions 2019 aux associations par anticipation au vote du budget primitif 2019 avec paiements fractionnés
7.2. Subvention exceptionnelle à l'association « fédération des associations d'élèves ingénieurs de L’ENSIAME » 7.3, Subvention exceptionnelle à l'association « club haltéro-musculation Mennecy »

Rapporteur : Jean-Marc RITA-LEITE
8.1. Présentation du rapport d'activité 2017 de la délégation de service public de restauration scolaire et municipale de la ville de Mermecy (ELIOR)
Rapporteur : Marie-José PERRET
8.2. Présentation du rapport d'activité 2017 de la société VERVI’LIA, titulaire du contrat de partenariat pour la démolition/reconstruction du groupe scolaire de la Verville
8.3. Ajustement de la carte scolaire pour l’année 2019

Rapporteur : Dora DELAPORTE
9.1. Avenant à la convention entre la maison d'assistantes maternelles « main stram gram » et 1a commune de Mennecy

Rapporteur : Xavier DUGON
10.1. Création de 2 postes d'adjoints techniques à temps non complet (20h hebdomadaires)
10.2. Création de 5 postes d'adjoints techniques à temps complet
10.3. Création d'un poste d'assistant d'enseignement artistique principal territorial de 1ere classe à temps complet
10.4. Création d'un poste d'agent de maitrise territorial principal à temps complet
10.5. Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet
10.6. Création d'un poste d'animateur principal de 1ère classe à temps complet
10.7. Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe à temps complet
10.8. Création d'un poste d'agent Territorial Spécialisé des Ecolcs Maternelles (ATSEM) principal de 1ère classe à temps complet
10.9. Création d'un poste d'éducateur des activités physiques et sportives à temps non complet (5h hebdomadaires)
10.10. Création de 6 postes d'adjoints d’animation principaux de 2e classe à temps complet
10.11. Création de 7 postes d’adjoints administratifs principaux de 1ère classe à temps complet
10.12. Création de 10 postes d'adjoints administratifs principaux de 2ème classe à temps complet
10.13. Création de 21 postes d'adjoints techniques principaux de 2ème classe à temps complet