Séance du 27 juin 1991

ZAC de Montvrain

  • Approbation du PAZ en vue de l'enquête publique et de l'enquête de parcellaire

ZAC de la Remise du Rousset

Rapporteur: Bernard Bouley

  • Approbation du PAZ de la ZAC "La Remise du Rousset" en vue de l'énquête publique

Rétrocession des VRD des Ecrennes

Rapporteur: Bernard Boule

Instauration d'un système de cartes de transports et tarifications

  • Cartes COOL et CHARME

Avenant n°1 au marché de conception et de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la crèche

Approbation du plan d'aménagement d'ensemble du Bois des Mares

Opération été Jeunes:

  • Décision modificative budgétaire: autorisation spéciale

Contrat d'emprunt

  • Emprunt de 1.700.000 F à la Caisse d'Eparge d'Ile de France Sud

Travaux: Réalisation d'un gymnase allégé à La Jeannotte

  • Décision modificative - autorisation spéciale "section investissement"

Virement de crédit

  • Section investissement budget primitif 1991

Divers:

  • Elisabeth Doussain: espaces verts - aire de jeux pour les petits dans les quartiers de la commune
  • CTP
  • Parking piscine olympique: nombre de places de parking
  • mur de soutènement de l'église fissuré

Ordre du jour

La page dde l'ordre du jour dans ce PV n'est la bonne, c'est celle du PV de la séance suivante, le 11 juillet.

Cet "ordre du jour" a été reconstitué à partir des titres des différentes sections de ce PV.