Séance du 16 avril 1992

1. EXAMEN ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 1992

Rapporteur: Claude GARRO

  • Budget général
  • Budget assainissement
  • Budget Caisse des écoles

2. ZAC D'ACTIVIT2S DE MONTVRAIN

Rapporteur: Claude GARRO

  • Approbation du plan d'aménagement de zone PAZ
  • Programme des équipements publics

3. ZAC REMISE DU ROUSSET

Rapporteur: Xavier DUGOIN
  • Approbation du plan d'aménagement de zone PAZ
  • Programme des équipements publics

4. ORDURES MENAGERES

Rapporteur Pierre TELLIER

  • ​Examen et approbation du règlement particulier d'appel d'offres (RPAO)

5. BOUCHES ET POTEAUX D'INCENDIE

Rapporteur: Pierre TELLIER
  • Contrat de maintenance entre la commune de Mennecy et la SEE

Ordre du jour