Séance du 4 mars 1993

1. MODIFICATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DE LA VALLEE DE L'ESSONNE

Rapporteur: Bernard BOULEY

  • ​Avis de la commune

2. ASSAINISSE%ENT

Rapporteur: Bernard BOULEY

  • Mandat de maîtrise d'ouvrage au SIARCE pour la réalisation d'un ouvrage d'écrètement (Bassin de retenue Tournenfils)

3. ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Rapporteur: Claude GARRO

  • ​Tarification et création d'une régie de recettes.

4. DIVERS

Ordre du jour