Séance du 15 décembre 1994
1. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DOB 1995
Rapporteur: Claude GARRO
2. ASSAINISSEMENT: budget supplémentaire
Rapporteur: Claude GARRO
3. PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT PLH
RRapporteur: Xavier DUGOIN
4. SPORTS
Rapporteur: Xavier DUGOIN
- Convention de répartition des charges de fonctionnement du gymnase Alexandre Rideau entre le syndicat du canton et la commune
5. SOCIAL
Rapporteur André LEON
- Résidence Edouard Gauraz - délégation du service à un concessionnaire
6. FINANCES
Rapporteur: Claude GARRO
- Tarification des services publics locaux au 1er janvier 1994
7. VOIRIE
Rapporteur: Bernard BOULEY
- Elargissement d'une partie du sentier Boucher
8. DIVERS
Ordre du jour
