Séance du 14 décembre 1995

I. ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur: Xavier DUGOIN
a. Démission de Mme Evelyne Valentin, conseillère municipale et installation de Mme Annie Brunet
B. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal 1995 / 2001

II. PERSONNEL

Rapporteur: Claude GARRO
a. Prime du personnel année 1995: motivation de la modulation
b. CTP: détermination du nombre des membres titulaires et suppléants

III. CULTURE

Rapporteur: Joël MONIER
a. Tarification des équipements culturels au 1er janvier 1996

IV. TRAVAUX - URBANISME

Rapporteur: Bernard BOULEY
a. Programme local de l'habitât PLH
b. Donation à la commune par les SCI "Les Jardins de Mennecy" et "SA Sétima" de 24 parkings et 2 studios de la résidence "Les Jardins de Mennecy" à Mennecy
c. Fléchage du programme immobilier de la société KAUFMAN & BROAD
d. Modification des statuts du SIARCE
e. Approbation définitive de l'acquisition de terrain rue Jean Jaurès en vue d'améliorer la sécurité des piétons
f. Rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales de la résidence "Les Hameaux de Mennecy" dans le domaine public

V. TARIFICATION PECHE - Année 1996

Rapporteur: Claude GARRO

VI. DIVERS

Information aux membres du conseil municipal es décisions prises par M. Le Maire dans le cadre de l'article L122-20 du code des communes