Séance du 28 mars 1996

1. Modification des statuts du syndicat intercommunal du canton de Mennecy
 Rapporteur: Xavier DUGOIN

2. Avenant n°2 au cahier des charges pour l'exploitation du service public d'assainissement et avenant n°1 au règlement de service d'assainissement.
 Rapporteur: Bernard BOULEY

3. Aliénation d'un véhicule IVECO
 Rapporteur: Bernard BOULEY

4. Adoption du principe de classement de l'allée des séquoias dans le parc de Villeroy.
 Rapporteur: Bernard BOULEY

5. Flèchage du programme immobilier "Domaine de Mennecy"
 Rapporteur: Bernard BOULEY

6. Demande de reversion de la subvention du conseil général à l'association Paul Cézanne
 Rapporteur: Joël MONIER

7. Enseignement - Education: subvention
 Rapporteur: Jean-Claude GILLES

8. Examen et vote du budget primitif BP 1996

• Budget général
• Budget assainissement

  Rapporteur: Claude GARRO

​9. Divers