Séance du 26 septembre 1996

1. Rapport annuel 1995 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIARCE
 Rapporteur: Bernard BOULEY

2. Rapport annuel 1995 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIAAP
 Rapporteur: Bernard BOULEY

3. Classement du chemin de Tournefils dans le domaine public comme voie communale et nouvelle appellation: rue de Tournefils
 Rapporteur: Bernard BOULEY

4. Projet d'acquisition d'un terrain non constructible à l'angle de la rue Jean Jaurès et de la rue Canoville en vue de compléter l'assiette foncière du carrefour
 Rapporteur: Bernard BOULEY

5. Projet d'implantation sur la commune d'un centre de post-cure d'accueil temporaire et de réinsertion, d'hébergement et de soins pour traumatisés craniens.
 Rapporteur: Bernard BOULEY

6. Transfert au syndicat intercommunal du canton de Mennecy de l'organisation des lignes de transport dont la commune est l'organisatrice.
 Rapporteur: Pierre TELLIER

7. Apurement de la dette due par les communes bénéficiant des lignes de transport 24-011 et 24-012
 Rapporteur: Pierre TELLIER

8. Exploitation de la ligne 24-007 entre es communes de Mennecy, Ormoy et Chevannes pour l'année 1996
 Rapporteur: Pierre TELLIER

9. Modification des statuts du syndicat intercommunal d'études et de programmation du Val d'Essonne SIEP
 Rapporteur: Bernard BOULEY

10. Restaurant municipal: prix du repas appliqué aux enfants menneçois occasionnels
 Rapporteur: Claude GARRO

​11. Divers