Séance du 21 novembre 1996

1. Examen et vote du budget supplémentaire de l'exercice 1996
 Rapporteur: Claude GARRO

2. Comptabilité M14: choix communaux
 Rapporteur: Claude GARRO

3. Equipement en réseaux d'assainissement (tranche 1995) Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre
 Rapporteur: Bernard BOULEY

4. Equipement en réseaux d'assainissement eaux usées (Tranche 1995) avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage
 Rapporteur: Bernard BOULEY

5. Travaux d'extension du réseau d'assainissement collecteur eaux usées tranche 1997
 Rapporteur: Bernard BOULEY

6. Participation intercommunale pour raccordement à l'égout - convention définissant entre le SIARCE et la commune les conditions de recouvrement de cette participation
 Rapporteur: Bernard BOULEY

7. Conformité des raccordements d'évacuation des eaux usées et pluviale
 Rapporteur: Bernard BOULEY

8. Bassin de rétention et dépollution des eaux pluviales rue de Tournefils. Avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.
  Rapporteur: Bernard BOULEY

9. Retrait de la commune de Nainville les Roches du SIARCE
 Rapporteur: Bernard BOULEY

​10. Divers