Séance du 14 octobre 1998

Rapporteur: Claude GARRO
1. Examen et vote du budget supplémentaire 1998 - Budget général
2. Débât et vote d'orientation budgétaire DOB 1999
3. Aliénation d'un véhicule de type "Renault 5"
​4. Restification de l'affectation d'une dépense de fonctionnement

Rapporteur: Jean-Claude Gilles
5. Constitution du corps des professeurs d'école - Incidence sur le droit au logement des instituteurs et sur la dotation spéciale instituteurs
6. Participation communale pour les communications téléphoniques dans les écoles
7. Frais d'écolage - Tarification 1998/1999
8. Réussite scolaire - Tarification 1998/1999
9. Passeport pour l'Europe - Tarification 1998/1999
10. Frais de chauffage logements de fonction - tarification 1999
11. Etudes surveillées - tarification 1999
12. Location des logements de fonction - tarification 1999

Rapporteur: Chantal LANGUET
13. Extension de la crèche "Jean Bernard" et création d'un relais d'assiatntes maternelles RAM

Rapporteur: Daniel PERRET
14. Budget assainissement 1998 - Décision modificative
15. Recouvrement PRE sur les rues du programme d'assainissement 1996
16. Demande de quitus du mandat concernant la canalisation d'eau potable le long de la RN191
17. Périmètre de l'agglomération de Corbeil -Essonnes relatif à la collecte et au traitement des eaux usées
18. Rapport annuel 1997 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIARCE
19. Projet de périmètre pour l'élaboration d'un schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) nappe de Beauce
20. Rapport annuel 1997 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIAPP
21. Répartition de la surtaxe communale sur les budgets assainissement et eau potable

Rapporteur: Pierre TELLIER
22. Rétrocession à la commune d'une concession
23. Virement de crédits (études effectuées par ANTEA pour nouveau cimetière)

Rapporteur: Xavier DUGOIN
24. Rémunération forfaitaire des animateurs stagiaires
25. Activités sportives municipales - tarification 1998/1999
26. Extension du Dojo et de la salle polyvalente

Rapporteur: Isabelle BOURET
27. Création de 7 emplois jeunes

Rapporteur: Xavier DUGOIN
28. Modification de la composition des membres constituant la commission d'appel d'offres