Séance du 28 janvier 1999

Rapporteur: Claude GARRO
1. Présentation et vote du budget primitif BP 1999
2. Inventaire communal - Intégration d'un véhicule de type "Renault"

3. Presentation et vote du budget primitif 1999 - Budget assainissement
4. Présentation et vote du budget primitif 1999 - Budget eau potable
5. Demande de subventions de principe - Travaux de remise en état du chateau d'eau
6. Vente d'un terrain à la société AUTELEC

Rapporteur: Pierre TELLIER
7. Avenant n°1 au marché à bons de commande Travaux voirie, assainissement et location de matériel
8. Tarification des services relatifs au cimetière
9. Règlement des cimetière (point n°9 reporté)
10 Marché à bons de commande pour reprise des tombes à concessions trentenaires expirées
11. Marché de définition d'un programme d'aménagement du cimetière du Rousset
12. Demande de subvention départementale - mise en conformité des aires collectives de jeux installées dans les écoles maternelles primaires et différents sites de la commune

Rapporteur: Joël MONIER
13. Tarification des activités du conservatoire municipal de musique, de danse, yoga et d'art dramatique 1999/2000

14. Subvention attribuée aux coopératives scolaires des écoles et divers établissements
15. Tarification des séances "ateliers écriture"
16. Demande de subvention de l'état concernant la création d'une médiathèque

Rapporteur: Xavier Dugoin
17. Nomination d'un membre supplémantaire au sein de la commission "ad hoc" nuisances olfactives
18. Location des installations sportives au lycée Marie Laurencin

Approbation de la cession de 7 lits de la ville de Ris Orangis à la ville de Bondoufle dans le cadre du syndicat intercommunal pour le village de vacances de Lamoura