Séance du 30 septembre 1999

Rapporteur: Claude GARRO
1. Examen et vote du budget supplémentaire 1999 Budget général
2. Débat d'orientation budgétaire DOB 2000
3. Installation de la cuisine centrale dans les locaux de la résidence Gauraz
4. Prise en charge des frais inhérents au voyage au Mali

Rapporteur: Pierre TELLIER
5. Nuisances liées à l'activité de la papeterie ASSIDOMAIN

Rapporteur: Xavier DUGOIN
6. Prime annuelle: annulation de la délibération du 23 février 1999

Rapporteur: Daniel PERRET
7. Avenant n°1 au cahier des charges pour l'exploitation par affermage du service public d'assainissement
8. Demande de subventions de principe: travaux de remise en état du chateau d'eau (modificatif à la délibération du 28 janvier 1999)
9. Rapport annuel 1999 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIAAP
10. Opération coordonnées rue du Parc et rue du Four à Chaux - procédure de passation de marché
11. Examen et vote du budget supplémentaire 1999 - Assainissement
12. Examen et vote du budget supplémentaire - Eau potable
13. Avenant n°1 au contrat pour la fourniture d'énergie électrique - Tarif jaune - Théâtre
14. Avenant n°1 au contrat pour la fourniture d'énergie électrique - Tarif jaune - Salle socia-éducative Parc de Villeroy
15. Avenant n°1 au protocole d'accord concernant la vente d'un terrain à la société ALTAIR
16. Assainissement programme 1999: Assainissement eaux usées du Boulevard Charles de Gaulle - convention portant autorisation de raccordement de collecteurs publics d'eaux usées sur le collecteur privé principal de la résidence "Les Acacias" et rétrocession à la commune du dit collecteur privé (modificatif de la délibération en date du 30 juin 1999)

Rapporteur: Pierre TELLIER
17. Avenant n°2 à la convention de cession des bacs de collecte sélective
18. Aménagements de sécurité aux abords du groupe scolaire "La Sablière"
19. Convention pour une gestion sélective des déchets ménagers spéciaux

Rapporteur: Xavier DUGOIN
20. Modification du mode d'inscription, de paiement et de fonctionnement de la régie recettes concernant la fréquentation du centre de loisirs "Joseph Judith"
21. Modification de la tarification du centre de loisirs "Joseph Judith" année 1999/2000
22 Modification de la tarification des garderies pré et post scolaires - année 1000/2000
23. Modification de la tarification des activités sportives municipales - année 2000
24. Location des installations sportives aux associations extérieures - année 2000

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
25. Passeport pour l'Europe 1999/2000
26. Réussite scolaire 1999/2000

Rapporteur: Xavier Dugoin
27. Restauration des bancs de l'église Saint-Pierre de Mennecy

28. Tarification cantine municipale - Année 2000
29. Virement de crédit - cimetière
30. Virement de crédit - ordures ménagères