Séance du 20 janvier 2000

Rapporteur: Xavier DUGOIN
1. Garantie d'emprunt Essonne-Habitat

Rapporteur: Daniel PERRET
2. Renouvellement de l'application anticipée d'une disposition du projet de POS en cours de révision
3. Avenant au traté de concession du Buisson Houdart I
4. Cession gratuite à la commune d'un terrain en vue de l'élargissement de la rue Champoreux
5. PACT-ARIM - Convention relative à l'amélioration de l'habitat
6. Rapport annuel 1998 sur le prix du service public d'assainissement SIARCE
7. Assainissement - programme 1999 - Remboursement pour frais de branchement
8. Opération coordonnées - rues du Parc et du Four à Chaux - Relance de la procédure de passation de marché pour les lots n°3 et n°4
Assainissement - Convention d'objectifs à passer avec le SIARCE en vue de la signature du nouveau contrat d'agglomération 2000-2005
10. Travaux de confortement des charpentes et travaux annexes de l'Orangerie II
​11. Nouvelle modification du PAZ (n°2) de la ZAC Montvrain

Rapporteur: Pierre TELLIER
12. Dénomination de la voie "Place de l'école de la Verville"
13. Avenant n°2 au marché n°52-98 - Travaux de voirie, d'assainissement et de location de matériel
14. Avenant n°6 au marché 36 2/92 - Collecte et évacuation des ordures ménagères: contrôle journalier de la collecte sélective en centre ville
15. Balayage mécanique des caniveaux et voirie - Procédure de passation de marché
16. Convention pour une protection, une maintenance et une mise en valeur du Parc de Villeroy par l'ONF
17. Avenant n°2 au marché n° 49-97: éclairage public et feux tricolores
18. Dotation globale d'équipement - exercice 2000
19. Aménagement du cimetière paysager du Rousset
20. Collecte sélective des vêtements

Rapporteur: Xavier DUGOIN
2​1. Aliénation d'un véhicule "Ranault Trafic"

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
22. Demande de subvention - Dotation globale d'équipement 2000
23. Participation communale pour les communications téléphoniques dans les écoles
24. Etudes suveillées - année 2000
25. Frais d'écolage - 1999/2000
26. Location des logements de fonction - année 2000
27. Frais de chauffage - logements de fonction - année 2000
28. Constitution du corps des professeurs d'écoles - Indice sur le droit au logement des instituteurs et sur la dotation spéciale instituteurs - année 2000
29. Subvention scolaires

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
30. Atelier écriture - Tarification 2000
​31. Bibliothèque municipale - Tarification 2000

Rapporteur: Chantal LANGUET
32. Modification du règlement intérieur des crèches municipales collectives

Rapporteur: Xavier DUGOIN
33. Modification du tableau des effectifs - Année 2000

Rapporteur: Jean- Claude GILLES
34. Complément d'information concernant la participation à la municipalité d'Ormoy

Rapporteur: Xavier DUGOIN
35. Virement espace culturel Mennecy