Séance du 26 avril 2000

Rapporteur: Claude GARRO
​1. Vente de matériel informatique

Rapporteur: Daniel PERRET
2. Modification du PAZ et du RAZ - ZAC du Rousset
3. Approbationn de la modification du PAZ (n+2) de la ZAC du Rousset
4. Bilan annuel de la réalisation du PLE
5. Subvention au CAUE de l'Essonne pour le suivi des demandes d'autorisation de ravalement en centre ville
6. Budget assainissement 2000 - Décision modifcative
7. Retrait de la délibération du 20 janvier 2000 concernant le renouvellement de l'application anticipée d'une disposition du projet de POS en cours de révision
8 ZAC de Montvrain - Approbation du cahier des charges relatif à la vente d'un terrain à la société MAC Donald
​9 ZAC de Montvrain - Approbation du cahier des charges relatif à la vente d'un terrain à la SA DUNO

Rapporteur: Pierre Tellier
10. Convention relative à l'entretien de la voie de bus aux abords du Lycée de Mennecy
11. Plan de déplacements urbains d'Ile de France
12. Projet d'aménagement forestier du Parc de Villeroy ONF
13 Eclairage public / Feux tricolores: procédure de marché
​14. Patrimoine communal - Aliénation d'une tondeuse de type SABO

Rapporteur: Xavier DUGOIN
15. Dénomination du stade situé rue Paul Cézanne: STADE JEAN-JACQUES ROBERT
16: Centre de loisirs: tarification des séjours Lamoura - été 2000
17. Centre de loisirs: tarification de séjour à Aspres sur Buech été 2000
18. Centre de loisirs: décision modificative

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
19. Ratification du règlement intérieur et de ses annexes
​20. Tarification de prêt aux associations

Rapporteur: Chantal LANGUET
21. Approbation de la convention concernant le relais d'assistantes maternelles à intervenir entre la caisse d'allocations familiales et la commune
22. Extension et réhabilitation de la halte-garderie "La Trotinette" - Demande de subvention départementale et à la caisse d'allocations familiales
23. Prolongation du contrat d'enfance 2000 à 2001

Rapporteur: Joêl Monier
24. Approbation de l'avenant n°1 concernant la convention passée entre la commune et l'association "Espace culturel de Mennecy - CAC"
25. Conservatoire de Mennecy, de danse et d'art dramatique - tarification des activités 2000/2001
​26. Espace culturel Jean-Jacques Robert - Location du théâtre de Villeroy - tarif 2000
27. Espace ulturel Jean-Jacques Robert - Location de la salle de la Cheminée - Tarif 2000

Rapporteur: Xavier DUGOIN
28. Créations et modifications de postes
29. Révision du régimme indemnitaire
​30. Modification du coefficient de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures

Rapporteur: Xavier DUGOIN
31. Modification de la composition des commissions municipales
32. Remplacement d'un représentant du conseil municipal au sein du syndicat intercommunal de LAMOURA
​33. Jury d'assises - tirage au sort

34. Acquisition de parts sociales
35. Demande de subvention au conseil général de l'Essonne concernant l'informatisation de la bibliothèque municipale
36. Désignation d'un représentant du conseil municipal de la ville de Mennecy au sein du comité local de transport