Séance du 29 juin 2000

Rapporteur: Claude Garro
1. Addoption du compte administratif 1999 - Budget général
2. Adoption du compte de gestion 1999 - Budget général - Assainissement, eau potable et caisse des écoles
3. Vente d'instruments de musique
​4 Décision modificative DM

Rapporteur: Daniel PERRET
5. Approbation de la révision du POS
6. Projet de révision du scéma directeur du Val d'Essonne par le SIEP Val d'Essonne
7. Dénomination de voies diverses
8. Adoption des comptes administratifs 1999: budgets assainissement et eau potable
9. Assainissement - imputation du déficit de la section investissement et de l'excédent de la section exploitation du compte administratif 1999
10. Eau potable - imputation de l'excédent du compte administratif 1999 - section d'investissement et d'exploitation
11. Budget assainissement 2000 - modification de la décision modificative prise en conseil municipal le 26 avril 2000
12. Rapport annuel 1999 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement SEE
13. Troisième phase des travaux de l'Orangerie II
​14. Procédure de révision du POS - Avenant n°1 à la mission de prestation

Rapporteur: Pierre TELLIER
15. Sépulture des maires de Mennecy
16. Modification de la ligne régulière Oncy sur Ecole - Evry
17. Arrêté préfectoral d'exploitation de la papeterie ASSIDOMAIN
18. Avenant n°3 au marché n° 52.98 - Travaux de voirie et d'assainissement et de location de matériel
19. Point d'apport volontaire surveillé pour les déchets verts
​20. Mise en place d'une déchetterie intercommunale

Rapporteur: Xavier DUGOIN
21. Garantie du prêt 29151177, contracté auprès de la caisse d'épargne de corbeil-Essonnes par le Tennis Club de Mennecy - Echéance 1998
​22. Demande de subvention au conseil général de l'Essonne concernant la construction de vestiaires au gynase du Parc de Villeroy

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
23. Demande de subvention à l'Etat concernant l'informatisation de la bibliothèque municipale
24. Décision modificative

25. Renouvellement du bail de location d'immeble entre l'Etat et la commune de Mennecy concernant la gendarmerie de Mennecy
26. Approbation de la convention entre la commune de Mennecy et la base aérienne 217 de Brétigny sur Orge - Mise en place d'un correspondant air

27. Prise en charge des frais inhérents au protocole d'accord de coopération avec la ville de Boni (MALI)
28. ZAC de Montvrain - vente d'un terrain à la SA DUNO
29. Droit d'ester et de défendre la commune en justice, délégation au maire, affaire SA ARBEY Aménagement
30. Droit d'ester et de défendre la commune en justice, délégation au maire - Affaire Fuentez
31. Droit d'ester et de défendre la commune en justice, délégation au maire - Affaire Benoit
32 Extension du Dojo et de la salle polyvalente destinée aux activités des associations sportives
33. Etude épidémiologique concernant les nuisances olfactives
34. Prime de fin d'année au personnel communal
35. Dépot de permis de construire pour travaux d'amélioraation de l'espace vital des enfants de la halte-garderie "La Trotinette"
36. Réalisation d'un audit technique de la papeterie ASSYDOMAIN