Séance du 28 septembre 2000

Rapporteur: Daniel PERRET
1. Approbation du dossier de modification du PAZ et du RAZ et de la modification du programme des équipements publics de la ZAC de la Remise du Rousset
2. Avenant n°2 à la convention d'aménagement - ZAC de  la Remise du Rousset
3. Exclusion du champ d'application du droit de préemption urbain des cessions de terrains aménagés réalisés par l'aménageur - ZAC de la Remise du Rousset
4. Participation pour raccordement à l'égout (PRE) - ZAC de la Remise du Rousset
5. Troisième phase des travaux de l'Orangerie II - Modification de la délibération prise en conseil municipal le 29 juin 2000
6. Modification de la tarification des protocopies d'un dossier de plan d'occupation des sol POS
7. Dépenses relatives aux branchements particuliers au réseau d'eaux usées réalisés rues du Parc et du Four à chaux
8. Vente d'un terrain à Royal Canin - ZAC de Montvrain
9. Convention à intervenir entre la commune et le CCAS concernant l'utilisation du local "jeunes" appartenant au CCAS

Rapporteur: Pierre TELLIER
10. Projet d'arrêté préfectoral relatif au saturnisme
11. Convention relative à l'implantation d'abribus départementaux sur le réseau des lignes régulières de transports publics sur les circuits spéciaux scolaires
12. Plan de circulation VIATEC
13. Virement de crédits - Cimetières

Rapporteur: Jean-Michel PRADALIE
14. Prise en charge exceptionnelle d'un montant de 1460 Francs correspondant aux tickets de pêche lors de l'incendie survenu au domicile du régisseur suppléant.
15. Contrat d'emprunt - Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France Paris
16. Virement de crédit - ZAC de Montvrain
17. Passation d'un marché public de télécommunications
18. Passation d'un marché public d'assurance pour l'ensemble des besoins d'assurance de la commune

Rapporteur: Xavier DUGOIN
19. Subvention supplémentaire au rugby club de Mennecy
​20. Subvention supplémentaire au club cycliste Mennecy - Villeroy

Rapporteur: Joël Monier
21 Subvention supplémentaire à l'UNCAFN - Amicale

Rapporteur: Chantal LANGUET
22. Approbation de la convention de mise à disposition d'un appartement de la résidence Edouard Gauraz entre la commune de Mennecy et le CCAS concernant le fonctionnaire du relais d'assistantes maternelles
​23. Approbation de l'avenant à la convention n° 88-007-93 entre la caisse d'allocation familiales de l'Essonne et la ville de Mennecy

Rapporteur:  Jean-Claude GILLES
24. Ateliers d'écriture - Délibération modificative
​25. Horaires d'ouverture au public de la bibliothèque municipale

Rapporteur: Xavier DUGOIN
26. Election du 7ème adjoint au maire
​27. Election du 8ème adjoint au maire

28. Acquisition de café à l'association Max Havelaar
29. Vente d'un terrain à la société Delifruits
30. Questions diverses