Séance du 19 octobre 2000

Rapporteur:  Jean-Michel PRADALIE
1. Examen de vote du budget supplémentaire 2000 - Budget général
2. Affectation du résultat d'exploitation - exercice 1999
3. Créances irrécouvrables - état de non-valeur n°1/100

Rapporteur: Daniel PERRET
4. Création d'un ZPPAUP et complément à la révision du plan d'occupation des sols POS
5. Procédure pour l'élaboration d'une ZPPAUP - mission à bureau d'études
6. ZAC de Montvrain - modification du PAZ suite aux remarques du préfet
7. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire: requète de l'association ADEMO (n° dossier: 5142-3)
8. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire: requête de la société ARBEY Aménagement (dossier: 5305-3)
9. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire: requête de la société ARBEY Aménagement (n° dossier: 5305-3)
10 Aménagement de la propriété communale situé au 5 rue de l'Arcade à Mennecy
11 Rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales ainsi que de l'éclairage public à la commune - lotissement Les Demeures de Mennecy
12. Rétrocession de l'éclairage public à la commune - lotissement Les Romaines
13. Rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales ainsi que de l'éclairage public à la commune - Impasse des Quatre Vents (rue du Saule Saint-Jacques)
14. Rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales ainsi que de l'éclairage public à la commune - Lotissement Le Hameau des Quatre Vents (Chemin aux Chèvres)
15. Cession à la commune de l'emprise doncière d'un espace vert sur le rond-point sud et de l'emprise foncière du bassin de retenue ainsi que la rétrocession du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales et de l'éclairage public à la commune - Lotissement Le Domaine de Mennecy
16. Examen et vote du budget supplémentaire 2000 - Assainissement et eau potable
17. Assainissement: taxes irrecouvrables PRE
​18. Opération coordonnée rues du Parc et du Four à Chaux - convention locale pour la réalisation de travaux de génie civil en coordination en domaine privé

Rapporteur: Pierre TELLIER
19. Projet d'intégration dans le domaine public communal de la voirie et de l'éclairage public du lotissement "Les Villas de Mennecy"
20. Projet d'intégration dans le domaine public communal de deux giratoires "Le Domaine de Mennecy"
21. Projet d'intégration dans le domaine public communal de la voirie, de l'éclairage public et du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du lotissement "Les Vergers de Mennecy"
22. Projet d'intégration dans le domaine public communal de la voirie, de l'éclairage public et du réseau d'assainissement eaux usées et eaux pluviales du lotissement "Fort L'Oiseau"
23. Plan départemental de randonnée
24. TVA perçue sur le droit d'usage
25. Convention relative à l'aménagement de bandes cyclables le long de la RD153
26. Transports - procédure de passation de marché
​27. Entretien des espaces verts - procédure de passation de marché

Rapporteur:  Jean-Claude GILLES
28. Passeport pour l'Europe - année 2000/2001
29. Constitution du corps des professeurs d'école - incidence sur le droit au logement des instituteurs et sur la dotation spéciale instituteur - année 2001
30. Location de logements du parc municipal - loyers - quittance eau - année 2001
31. Participation communale pour les communications téléphoniques dans les écoles - année 2001
32. Tarification restauration municipale - année 2001
33 Etudes surveillées - année 2001
34. Frais d'écolage - 2000/2001
35. Frais de chauffage logements de fonction - année 2001
36. Mise en réforme d'un photocopieur d'une école de Mennecy
37. Modification du secteur scolaire

Rapporteur: Jean-Claude GILLES
38. Tarification bibliothèque municipale - année 2001

Rapporteur: Xavier Dugoin
39. Tarification activités sportives municipales - année 2001
40. Tarification location des installations sportives aux associations extérieures - année 2001
41. Droit de place marchand de glace - année 2001
42. Tarification séjour Hiver 2001 - centre de loisirs
43. Tarification du centre de loisirs - année 2001
44. Tarification des garderies pré et post scolaires - année 2001
45. Tarification fréquentation du village de vacances de Lamoura - année 2001

Rapporteur: Joël Monier
46. Tarification location Salle de la Cheminée - année 2001
47. Tarification location théâtre de Villeroy - année 2001
48. Espace culturel Jean-Jacques Robert - Travaux d'amélioration de l'éclairage de la salle de la Cheminée et du hall d'accueil - demande de subvention départementale
49. Vente d'instruments de musique
50. Subvention exceptionnelle à l'association "Rencontre" de Mennecy

Rapporteur: André MURON
​51. Tarifs de location de la salle socio-éducative - année 2001

Rapporteur: Chantal LANGUET
52. Reprise de la gestion administrative et finacière de la crèche "La Ribambelle" et de la halte-garderie "La Trotinette" à compter du 1er janvier 2001

Rapporteur: Xavier DUGOIN
53. Fixation du montant de l'indemnité de surveillance des cantines
54. Tableau d'avancements de greades au 1er janvier 2001
55. Passage aux 35 heures au 1er janvier 2001
56. Créations, modifications et suppressions de postes
57. Modification du régime indemnitaire suite au décret 2000-136 du 18 février 2000 et à l'arrêté du 19 février 2000 - filière technique 

Rapporteur: Xavier DUGOIN
​58. Dénomination complémentaire de la place de la Mairie - Place de Renningen: Place Jean-Jacques Robert, sénateur Maire Honoraire

59. Convention de partenariat entre la commune et la mission locale d'Evry
60. Nuisances sonores - couloir aérien d'est en ouest
​61. Acquisition de deux tabatières en porcelaine tendre de Villeroy