Séance du 10 mai 2001

Rapporteur: Daniel PERRET
1. POS - Enquête publique
2. Approbation du dossier de modification du PAZ et du RAZ et de la modification du PEP - ZAC de la Remise du Rousset
3. Avenant n°3 à la convention d'aménagement - ZAC de la Remise du Rousset
4. Préemption de la commune au titre du droit de préemption urbain d'un terrain sis 13, chemin de la Butte Montvrain - Mennecy
5. Préemption de la commune au titre du droit de préemption urbain d'un terrain sis 17, rue Paul Cézanne - Mennecy
6. Préemption de la commune au titre du droit de préemption urbain d'un terrain sis "Le Nieblet" - Mennecy
7.  Préemption de la commune au titre du droit de préemption urbain d'un terrain sis 27 chemin aux Chèvres - Mennecy
8. subvention au CAUE de l'Essonne pour le suivi des demandes d'autorisation de ravalement en centre ville
9. Fléchage du programme immobilier "Le domaine de Green Valley" - convention entre la commune et la SCI "Le Donaine de Green Valley"
10. Eclairage public et feux tricolores - procédure de passation de marché
11. Confirmation des opérations présentées dans le cadre du projet de contrat régional
12. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation du maire: requête de Monsieur Le Préfet de l'Essonne

Rapporteur: Daniel BAZOT
​13. Constitution de la commission municipale concernant la papeterie "Assidomain" - Désignation des membres

Rapporteur: Chantal LANGUET
14. Tarification séjour été 2001 à Dun Les Places
​15. Tarification séjour été 2001 à Payre

Rapporteur: Annie BERTHAUD
16. Subventions municipales 2001
17. Désignation des 5 membres du conseil municipal afin de siéger au comité de la caisse des écoles

Rapporteur: Bernard BOULEY
18. Vente d'un terrain de la ZAC de Montvrain aux notaires de Mennecy
19. Vente d'un terrain de la ZAC de Montvrain à Mme Gamain
​20. Commercialisation des terrains de la ZAC de Montvrain restant à vendre

Rapporteur: Joël MONIER
21. Remplacement de Mme Elisabeth DOUSSAIN auprès des commissions Urbanisme-Travaux, Affaires culturelles, Envronnement - Sécurité
22. Remplacement de Mme Elisabeth DOUSSAIN auprès de la commission d'appels d'offres et d'adjudication