Séance du 27 septembre 2001

Rapporteur: Joël MONIER
1. Installation d'un nouveau conseiller muncipal suite à la démission de Mme Monique GODEFROY
2. Désignation d'un conseiller municipal en remplacement de Madame Monique GODEFROY auprès de la commission Petite Enfance
3. Election d'un conseiller municipal afin de siéger auprès du syndicat du Parc du Gatinais en qualité de délégué titulaire en remplacement de Mme Monique GODEFROY
4. Remplacement de MMe Monique GODEFROY en qualité de membre du conseil d'administration du CCAS
5. Désignation d'un membre du conseil municipal représentant la commune de Mennecy à l'assemblée générale et en conseil d'administration de la mission d'éducation permanente de l'agglomération d'Evry
​6. Adoption du règlement intérieur

Rapporteur: Joël MONIER
​7. Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire à temps complet

Rapporteur: Bernard BOULEY
8. Patrimoine communal: demande de subvention auprès du conseil général de l'Essonne concernant la restauration du tableau intitulé "Le Baptême du Christ"
9. Approbation du protocole d'accord et du cahier des charges de cession pour la vente d'un terrain de la ZAC de Montvrain à M. PENHOUAT de la société PAD.
100. Approbation du protocole d'accord et du cahier des charges de cession pour la vente d'un terrain de la ZAC de Montvrain à M. GONTARD de la société PMB

Rapporteur: Nicole PASSEFORT
11. Approbation de l'avenant "nouvelle prestation de service" à la convention n°08-007-93 signée le 24 juin 1993 concernant la crècje "Jean BERNARD" à intervenir entre la caisse d'allocations familiales de l'Essonne et la ville de Mennecy
12. Approbation de la convention n°007-01 à conclure entre la caisse d'allocations familiales de l'Essonne et la ville de Mennecy concernant la subvention de fonctionnement en faveur de la crèche collective "La Ribambelle"
13. Approbation de l'avenant n°2 au contrat enfance n° 051-97 signé le 29 décembre 1997 "conversion en euros"

Rapporteur: Madeleine FIORI
14. Fixation des tarifs doncernant la fête du parc 2001
15. Fixation des tarifs concernant la braderie d'automne 2001
16. Tarifs de location de la salle socio-éducative année 2002
17. Tarifs de location des salles "Marianne" année 2002
​18. Journal Mennecy - Info - Tarifs de publicité

Rapporteur: Daniel PERRET
19. Budget annexe eau potable: affectation du résultat
20. Budget annexe assainissement: affectation du résultat
21. Budget annexe eau potable: décision modificative
22 Budget annexe assainissement: décision modificative
23. Convention relative à l'installation par le conseil général d'abribus
24. Demande de concours pour une mission d'assistance conseil pour la réalisation de la voirie ZAC de la Remise du Rousset
​25. Création de parkings en centre ville

Rapporteur: Chantal LANGUET
26. Tarifs des activités des garderies post-scolaires ecoles primaires Myrtilles et Verville 2001/2002