Séance du 16 novembre 2000

Rapporteur: Jean-Michel PRADALIE
1. Inventaire communal
2. Répartition du produit des concessions de cimetières
3. Rattachement des charges et des produits de l'exercice
4. Indemnité de conseil du receveur municipal

Rapporteur: Daniel PERRET
5. Opération coordonnée 2000: convention entre la commune, les concessionaires et les riverains pour la cour des Bécons
6. Dépenses relatives aux branchements particuliers au réseau d'eaux usées réalisés rues du Parc et du Four à Chaux et modification de la délibération adoptée lors du conseil municipal du 28 septembre 2000
7. Rapport annuel 1999 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement du SIARCE
8. Droir d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire - requête de la SA ARBEY Aménagement 
9. Commercialisation de la ZAC de Montvrain - mandat préférentiel de vente au cabiner Erasme Immo
10. Travaux d'extension du dojo et de la salle polyvalente destinée aux activités des associations sportives (tir, escrime karaté) - lancement d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux
11 Troisième phase des travaux de l'Orangerie II - lancement d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux et modification de la délibération adoptée lors du conseil municipal du 29 juin 2000
12. Retrais de la délibération du 19 octobre 2000 concernant la création d'une ZPPAUP pour la dissocier de la procédure de révision du POS
13. Mise à l'étude d'une ZPPAUP
​14. Reprise de la révision du Plan d'Occupation des sols POS

Rapporteur: Xavier DUGOIN
15. Virement de crédits - section investissement - travaux de voirie
​18. Virement de crédits - section investissement - éclairage public

Rapporteur: Xavier DUGOIN
17. Subventions exceptionnelles à l'association "Société musicale de Mennecy"

Rapporteur: Chantal LANGUET
​18. Modification du règlement intérieur concernant les crèches collectives

Rapporteur: Xavier DUGOIN
​19. Transformation de poste

Rapporteur: Xavier DUGOIN
20. Subvention exceptionnelle à l'association des sapeurs pompiers pour le développement de l'activité des cadets
21. Virement de crédit
22. Prise en charge du coût de l'ouverture d'une ligne téléphonique et des abonnements bimestriels de la section syndicale CGT de la ville de Mennecy
23. Question écrite de Madame Chantal LANGUET