Séance du 19 décembre 2001

Rapporteur: Bernard BOULEY
1. Indemnités de conseil du receveur municipal - année 2001
2. décision modificative n°3 DM n°3 budget primitif 2001
3. Vente d'un terrain de la ZAC de Montvrain à la societé APY

Rapporteur: Daniel PERRET
4. Convention relative au poste de refoulement situé rue du Moulin à Ormoy
5. Création d'une commission communale d'accessibilité
6. Atténuation des sonneries du passage à niveau PN18
7. Convention d'implantation d'une station relais de radio communication Bouygues Télécom
​8. Elaboration d'un second programme local d'habitat PLH

Rapporteur: Joël MONIER
9. Création d'un 9ème poste d'adjoint au maire
​10. Election du 9ème poste d'adjoint au maire

Rapporteur: Annie BERTHAUD
11. Modification du secteur scolaire
12. Participation communale pour les communications téléphoniques dans les écoles - année 2002
13. Passeport pour l'Europe - 2001/2002
​14. Tarification Restauration municipale - année 2002

Rapporteur: Chantal LANGUET
15. Tarification du centre de loisirs à la journée - année 2002
16. Tarification garderie pré et post scolaire - année 2002
17. Tarification du séjour de ski organisé par le centre de loisirs aux "Carroz d'Araches" ALPES du 23 février au 2 mars 2002
18. Tarification Village vacances LAMOURA - anne 2002
19. Tarification du séjour d'hiver 2002 organisé par la maison des jeunes à Champéry (Suisse) du 16 au 24 février 2002
20. Tarification des activités sportives municipales - Anne 2002
21. Aliénation de mobilier (véhicule de marque Ford type Transit 572 APS 91)
22. Location annuelle d'un droit de place - Marchand de glace - année 2002

Rapporteur: Joël MONIER
23. Transformations de postes
24. Aménagement du temps de travail
​25. Régime indemnitaire

Rapporteur: Joël MONIER
​26. Proposition de motion concernant le couloir aérien