Séance du 24 janvier 2002

Rapporteur: Joël MONIER
1. Installation de Mme Monique ROYER, conseiller municipal suite à la démission de M. José BAGHAD-ZOUGGA, conseiller municipal et remplacement de .M. José BAGHAD-ZOUGGA auprès des commissions Affaires scolaires, Communication, Caisse des écoles.

Rapporteur: Joël MONIER
2. Transformations de postes - filière police municipale
3. Aménagement du temps de travail
​4. Régime indemnitaire

Rapporteur: Bernard BOULEY
​5. Modification de la fréquence de facturation