Séance du 6 février 2002

I. INTERCOMMUNALITE

Rapporteur: Joël MONIER
Intervenant: Cabinet Philippe LAURENT Consultants
1. Création de la communauté de communes du Val d'Essonne

II. PETITE ENFANCE

Rapporteur: Nicole PASSEFORT
2. Modification du règlement intérieur des crèches collectives

III. FINANCES

Rapporteur: Bernard BOULEY
3. Dotation globale d'équipement 2002 DGE - Mise en réseau informatique
4. Annulation des régies d'avance
5. Annulation de la régie de recettes concernant les tickets de cantine (fréquentations occasionnelles)

IV. SCOLAIRE

Rapporteur: Annie BERTHAUD
6. Dotation globale d'équipement 2002 DGE - Remplacement de mobilier scolaire

V. ENVIRONNEMENT

Rapporteur: Daniel BAZOT
7. Approbation du plan d'aménagement forestier du PArc de Villeroy
8. Programme d'aménagement du cimetière du Rousset - Marché de définition
9. Approbation de l'étude définitive pour l'aménagement du cimetière du Rousset et lancement du marché de maîtrise d'oeuvre
10. Réseau Natura 2000

VI. URBANISME

11. Rapporteur: Marché éclairage public, signalisation lumineuse tricolore et illuminations de fin d'année
12. Voirie: bail d'entretien et de travaux
13. Dotation globale d'équipement 2002 DGE
14. Droit d'ester et de défendre la commune en justice - délégation au maire : requête association ABADE
15. Permis de démolir la maison dite "Adamik"