Séance du 27 mars 2002

I. FINANCES

Rapporteur: Bernard BOULEY
1. Vote des taux d'imposition des 4 taxes directes locales 2002
2. Affectation du résultat du budget général de l'exercice 2001
3.Convention avec le département pour régularisation de biens affectés à la ville de Mennecy
4. Avenant n°2 au traité de concession de la SEMESSONNE pour la réalisation de la ZAC de MontVrain
5. Budget primitif général 2002 BP

II. URBANISME

Rapporteur: Daniel PERRET
6. Budget primitif assainissement 2002
7.Affectation du résultat du budget assainissement de l'exercice 2001
8. Budget primitif eau potable 2002
9. Affectation du résultat du budget eau potable 2001
10. Château d'eau - consultation pour assistance technique occasionnelle
11. Demande de subvention étude PLH
12 POS devenu PLU: observations du préfet pour modifications ponctuelles
13. Modification du périmètre du droit de préemption urbain
14. Convention relative à la remise en gestion de l'aménagement paysager de la déviation de la RD153 Mennecy entre les giratoires et abords situés entre RN191 et RD153
15. Bail d'entretien et de gros travaux voirie
16. Convention pour l'élaboration d'un dossier de contrat régional

III. ENVIRONNEMENT

Rapporteur: Daniel BAZOT
17. Enquête publique concernant l'implantation de la société MIGNON et Fils - Ormoy
18. Constitution commission extra-municipale concernant les gens du voyage

IV. CULTUREL

Rapporteur: Alain CROUILLEBOIS
19. Modification du règlement intérieur de la bibliothèque Madeleine de l'Aubépine
20 Tarification 2002

bibliothèque

21. Tarification 2002

Théâtre
Salle de la Cheminée
Cinéma

V. PERSONNEL

Rapporteur: Daniel BAZOT
22. Attribution de logements communaux

VI. AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur: Marie-Claude RASCOL
23. Adhésion de la commune à l'association de coordination gérontologiquede la vallée de l'Essonne

VII. AFFAIRES GENERALES

Rapporteur: Joël MONIER
24. Attributions du maire exercées par délégation du conseil municipal - modification du 4° de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales CGCT
25. Modification du règlement intérieur
26. Modifications des memebres des commissions municipales - animation, sports, petite enfance

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Lettre de M. Jean-François PEZAIRE reçue le 20 mars 2002