Séance du 18 septembre 2002

Rapporteur: Chantal LANGUET
​1. Contrat temps libre entre la caisse d'allocations familiales et la ville de Mennecy

Rapporteur: Nicole PASSEFORT
2. Renouvellement du contrat enfance entre la caisse d'allocations familiales et la ville de Mennecy
3 Modifications de la date de lacul des participations familiales
​4. Modification du réglement intérieur concernant les crèches municipales collectives

Rapporteur: Bernard BOULEY
5. Décision modificative n°2 DM 2

Rapporteur: Daniel PERRET
6. Délibération autorisant M. Le Maire à lancer la procédure de marché concernant les travaux rue de la Fontaine
7. Délibération autorisant M. Le Maire à signe la convention de maîtrise d'oeuvre avec les architectes désignés
8. Délibération autorisant M. Le Maire à signer la convention à ester en justice (requête de M. et Mme Lachaise)
9. Délibération autorisant M. Le Maire à signer la convention ralative à la réalisation de l'opération archéologique sur les terrains du Puits Massé et rue du Général Pierre
10. Délibération budget asssainissement 2002 - créance irrécouvrable - état de non-valeur 2002
11. Rapports annuels 2001 sur les prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement SEE (Société des Eaux de l'Essonne)
12. Rapport d'activité 2001 du SIARCE
13. Bilan d'exploitation 2001 du SIARCE
14. Rapport d'activités 2001 du SIEP du Val d'Essonne
​15. Budget assainissement 2002 - décision modificative

Rapporteur: Daniel BAZOT
16. Modification des itinéraires inscrits au plan départemental de randonnée
17. Marché de collecte et d'évacuation des ordures ménagères
18. Projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin hydrographique Essonne - Juine - Ecole
19. Cope de l'arrêté n° 2002-Pref.DCL/0235 du 1er juillet 2002

Rapporteur: Daniel BAZOT
20. Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections - Régularisation 2001.
21. Mise à disposition du CCAS d'agents communaux: exonération de remboursement du CCAS
22. Prime d'installation - suppression
23. Indemnités des élus
24. Concession de logements communaux
25. Logement pour utilité de service: montant de la redevance
​26. Police municipale: création d'un poste de chef de police municipale

Rapporteur:  Joël MONIER
27. Modification du règlement intérieur
28. Place des Harkis
29. Désignation des délégués du conseil municipal au SIERME
30. Création de la communauté de communes du VAl D'Essonne CCVE

31. Courrier du groupe Mennecy Maintenant