Séance du 13 novembre 2002

I. ENVIRONNEMENT

Rapporteur: Daniel BAZOT
1. Avenant n°6 au marché de collecte des ordures ménagères
2. Avenant n°7 au marché de collecte des ordures ménagères
3. Note d'information concernant le projet de cimetière rue Paul Cézanne

II. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur: Daniel BAZOT
4. Régime indemnitaire:

Indemnité spécifique de service, filière technique
Indemnité de sujétion spéciale conseiller socio-éducatif
Indemnité d'exercice de mission des préfectures pour conseiller soci-éducatif

5. Tableau des emplois: création d'un poste d'ingénieur en chef
6. Police municipale: suppression d'un emploi de Brigadier/ Brigadier Chef, création d'un poste de gardien et d'un poste de gardien principal

III. FINANCES

Rapporteur: Bernard BOULEY
7. Régie de recettes "petite enfance". Indemnité de responsabilité du régisseur

IV. UBANISME

Rapporteur: Daniel PERRET
8. Mise en place d'une enseigne sur un bâtiment communal signalant la présence d'un service administratif communal
9. Dépôt d'une déclaration de travaux concernant la construction de lucarnes et d'un escalier de secours à l'Orangerie II

V. SPORTS ET JEUNESSE

Rapporteur: Chantal LANGUET
10. Terrain de sport

VI. SCOLAIRE

Rapporteur: Annie BERTHAUD
11. Passeport pour l'Europe