Séance du 10 décembre 2002
I- AFFAIRES GÉNÉRALES
Rapporteur : Joël MONIER
1- Installation d’un nouveau conseiller municipal
2- Changement d’un membre des commissions et organismes extérieurs
1- Installation d’un nouveau conseiller municipal
2- Changement d’un membre des commissions et organismes extérieurs
II- ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Daniel BAZOT
3- Note d’information sur le projet de gare routière/ SICAME
4- Cimetière rue Paul Cézanne
5- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2000
6- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2001
3- Note d’information sur le projet de gare routière/ SICAME
4- Cimetière rue Paul Cézanne
5- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2000
6- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2001
III- RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Daniel BAZOT
7- Création de postes
8- Police municipale : Suppression d’un emploi de brigadier/ brigadier chef
9- Création d’un poste de gardien et d’un poste de gardien principal
7- Création de postes
8- Police municipale : Suppression d’un emploi de brigadier/ brigadier chef
9- Création d’un poste de gardien et d’un poste de gardien principal
IV- FINANCES
Rapporteur : Bernard BOULEY
10- Changement d’un membre de la commission des finances
11- Décision modificative n°3 au Budget primitif
12- Assurance « dommages aux biens » : Avenant
13- Sortie de divers matériels de l’inventaire
14- ZAC de Montvrain
10- Changement d’un membre de la commission des finances
11- Décision modificative n°3 au Budget primitif
12- Assurance « dommages aux biens » : Avenant
13- Sortie de divers matériels de l’inventaire
14- ZAC de Montvrain
VI- SPORT ET JEUNESSE
Rapporteur : Joël MONIER
21- Convention entre la commune de Mennecy, le Département de l’Essonne et le Collège du Parc de Villeroy
22- Complexe sportif du Rousset
21- Convention entre la commune de Mennecy, le Département de l’Essonne et le Collège du Parc de Villeroy
22- Complexe sportif du Rousset
VII- L’INTERCOMMUNALITÉ
Rapporteur : Joël MONIER
23- Création de la communauté de communes du Val d’Essonne, approbation des statuts
24- Désignation des délégués
23- Création de la communauté de communes du Val d’Essonne, approbation des statuts
24- Désignation des délégués
VIII- QUESTIONS DIVERSES
- Courrier de Madame Danièle MULLER en date du 1er novembre 2002
- Courrier de Madame Monique ROYER en date du 30 octobre 2002
- Courrier de Monsieur Jean-Paul REYNAUD en date du 1er décembre 2002
- Courrier de Madame Monique ROYER en date du 30 octobre 2002
- Courrier de Monsieur Jean-Paul REYNAUD en date du 1er décembre 2002