Séance du 26 février 2003

Rapporteur : Joël MONIER 
1-      Désaffectation d’un logement instituteur situé 16 rue de la Sablière

Rapporteur : Daniel BAZOT
 
1-      Marché de collecte et d’évacuation des ordures ménagères
2-      Transport en commun : Aménagement des points d’arrêts pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite

Rapporteur : Bernard BOULEY 
1-      Tarif des photocopies de documents administratifs
2-      Institution de la taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes
3-      Compte administratif du budget assainissement 2002
4-      Compte administratif du budget eau potable 2002
5-      Budget général : Approbation du compte administratif et compte de gestion 2002
6-      Demande de DGE 2003
7-      Débat d’orientation budgétaire

12-      Changement d’un membre élu du Conseil d’administration du C.C.A.S de la commune de Mennecy

13-      Question écrite de Monsieur Jean-Paul REYNAUD en date du 30 janvier 2003, relative à la suppression de la prime d’installation
14-      Question de Monsieur Jean-Paul REYNAUD en date du 30 janvier 2003, relative aux avantages octroyés au personnel communal ne résidant pas sur la commune
15-      Question écrite de Monsieur Jean-Paul REYNAUD en date du 30 janvier 2003, relative à des problèmes rencontrés par l’Ecole de Musique