Séance du 6 mai 2003

I. AFFAIRES GENERALES

Rapporteur: Joël MONIER
1. Trafic aérien:l approbation de la plateforme proposée par l'association des maires d'Ile de France
2. Concession de logement pour utilté de service

II. URBANISME

Rapporteur: Daniel PERRET
3. Avenant n°4bis à la convention d'aménagement de la ZAC de la Remise du Rousset
4. Arrêt de la procédure du second programme local de l'habitât PLH
5. Contrat départemental triennal

III. ENVIRONNEMENT

Rapporteur: Daniel BAZOT
6. Note d'information relative à l'arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de la société MIGNON & FILS sur la commune d'ORMOY

IV. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur: Daniel BAZOT
7. Création d'un poste d'animateur à temps complet

V. SPORT ET JEUNESSE

8. Renouvellement adhésion 2003 IFAC

VI. AFFAIRES CULTURELLES

Rapporteur: Alain CROUILLEBOIS
9. Tarification gala de danse et de la participation des familles à l'achat des cosumes
10. Tarification de la soirée mime et art dramatique
11. Tarification bibliothèque municipale, année 2003

VII. QUESTIONS DIVERSES

12. Question écrite du groupe AGIR POUR MENNECY en date du 7 avril 2003
13. Question écrite du groupe MENNECY MAINTENANT en date du 21 avril 2003