Séance du 24 septembre 2003

Rapporteur : Joël MONIER
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
2. Commissions municipales : remplacement d’un membre suite à la démission d’un conseiller
3. Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux.
4. Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défenses.
5. Syndicat Intercommunal du Centre Essonne pour l’action en faveur des handicapés mentaux.
Intention d’adhésion.

Rapporteur : Daniel PERRET
6. Dénomination de rue du lotissement le Clos Champêtre
7. Acquisition d’un terrain bâti sis 13 bis rue des Châtries
8. Acquisition par la commune d’un terrain de 16 000m²
9. Cession gratuite à la commune d’un terrain jouxtant le marais communal de la Patte d’Oie
10. Convention Etat/ Commune de mise à disposition des services de l’Etat, pour l’instruction des
autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols

Rapporteur : Daniel BAZOT
11. Convention de prestations et de fourniture de bacs de collecte entre la commune de Mennecy
et le SIREDOM
12. Enquête publique ALTIS SEMICONDUCTOR
13. Note d’information travaux de mise en sécurité du terrain DARBLAY

Rapporteur : Bernard BOULEY
14. Augmentation des tarifs des services communaux pour l’année 2003
- Mise en place d’un quotient familial unifié

Rapporteur : Chantal LANGUET
18. Convention entre le Collège du Parc de Villeroy, le Département de l’Essonne et la Commune,
portant sur l’utilisation des équipements sportifs communaux pour les associations
19. Convention entre le Collège du Parc de Villeroy, le Département de l’Essonne et la Commune,
portant sur l’utilisation des équipements sportifs communaux
20. Convention entre le Lycée Marie Laurencin et la Commune de Mennecy, portant sur
l’utilisation des équipements sportifs communaux
21. Avenant n°1 au contrat Temps Libre

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
22. Crèche Jean-Bernard : Reconduction de l’avenant à la convention de la CAF n° 08-007-93
23. Crèche Ribambelle : Avenant à la convention de la CAF n° 007-01
24. Halte garderie « La Trotinette » : Facturation

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
25. Bibliothèque Municipale : Modification du règlement intérieur
26. Bibliothèque Municipale : Mise en place d’une charte informatique

27. Proposition d’inscription du nom du Préfet Claude ERIGNAC sur le monument aux morts, suite au courrier de Monsieur Christian SCHOETTL, Conseiller Général du Canton de Limours en date du 06 août 2003
28. Questions écrites de Monsieur Jean-François PEZAIRE en date du 15 septembre 2003
29. Questions écrites de Madame Monique ROYER en date du 15 septembre 2003