Séance du 5 novembre 2003

I- AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Joël MONIER
1. -Approbation de l’extension du périmètre de la communauté de communes du Val d’Essonne aux communes de LA FERTE ALAIS et de BAULNE
2. -Modification de la répartition des membres du groupe MENNECY MAINTENANT au sein des commissions municipales

II- FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY
3. -Créances irrécouvrables. Etat de non valeur n°1/03
4. -Décision modificative n°1/03
5. -Unification des quotients familiaux
6. -Tarification 2003 des services municipaux
7. -Avenant de transfert au marché 9 France TELECOM
8. Vente d’un terrain- ZAC de Montvrain

III- URBANISME

Rapporteur : Daniel PERRET
9. -Avenant n°1 au marché n° 88.02 du 08 octobre 2002 « Aménagement de la rue de la Fontaine »
10. -Bail d’entretien et de travaux de voirie

IV-RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
11. - Création d'un poste d'animateur territorial à temps complet
12. -Création d'un poste d'éducateur des APS 2ème classe à temps non complet
13. -Création de 20 postes d'agents d'animation territoriaux

V- JEUNESSE ET SPORT

Rapporteur : Chantal LANGUET
14. -Centre de Loisirs : Approbation du règlement intérieur
15. -Service jeunesse : Approbation du règlement intérieur
16. -Séjours organisés par le Centre de Loisirs et les Maisons de Jeunes : Tarifs dégressifs

VI- AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Annie BERTHAUD
17. -Passeport pour l’Europe

VII- PETITE ENFANCE

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
18. -Relais d’Assistantes Maternelles : Approbation d’une charte de qualité

VIII- AFFAIRES CULTURELLES

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
19. -Bibliothèque : approbation de la charte informatique
20. -Bibliothèque : modification du règlement intérieur