Séance du 11 décembre 2003

Rapporteur : Joël MONIER
1°) Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté de Communes du Val d’Essonne aux Communes de la FERTE-ALAIS et de BAULNE.

Rapporteur : Bernard BOULEY
2°) Créances irrécouvrables : Etat de non valeur n° 1/02
3°) Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement du bâtiment et de la voirie

Rapporteur : Daniel PERRET
4°) Budget assainissement créances irrécouvrables : Etat de non-valeur n° 1/03
5°) Création d’un alignement pour mise au gabarit des voies communales ouvertes à la circulation
6°) Rapports annuels (exercice 2002) service public de l’assainissement et service public de l’eau potable
7°) Rapport d’activité 2002 du SIARCE
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8°) Rapport d’activité 2002 du SIERME (EDF-GDF)
9°) Modification du périmètre du droit de préemption urbain
10°) Prescription de la mise en révision simplifiée du POS sur la Zone UI avenue Darblay
11°) Dépôt d’une demande de permis de construire concernant l’Orangerie II
12°) Projet d’intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement
« Les Hameaux de Mennecy »
13°) Demande de subvention complexe sportif « Remise du Rousset »

Rapporteur : Daniel BAZOT
14°) Suppression de postes
15°) Création d’un poste d’agent d’entretien à temps complet
16°) Création d’un poste de rédacteur à temps complet
17°) Création de 20 postes d’agents d’animation à temps complet
18°) Avenant n°1 Assurances Risques Statutaires (CNP)

Rapporteur : Chantal LANGUET
19°) Modalités de financement des actions et sorties exceptionnelles des Maisons des Jeunes
20°) Modification du règlement intérieur des Maisons des Jeunes
21°) Fixation des tarifs pour le séjour à GAVARNIE du 14 au 21 février 2004

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
22°) Règlement Intérieur du Conservatoire Municipal
23°) Charte du Conservatoire Municipal

Rapporteur Marie-Claude RASCOL
24°) Adhésion du Syndicat Intercommunal du Centre Essonne pour l’Action en Faveur des Handicapés Mentaux
(SICE-HM)
25°) Election des délégués du Syndicat Intercommunal du Centre Essonne pour l’Action en Faveur des Handicapés
Mentaux (SICE-HM)