Séance du 12 février 2004

I - AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Joël MONIER
1°)Installation d’un nouveau conseiller municipal : Madame Josette LACOMME, en remplacement de Monsieur CADHILAC Philippe, démissionnaire.

II – FINANCES

Rapporteur : Bernard BOULEY
2°) Budget général compte administratif du Maire et compte de gestion 2003 du comptable public.
3°) Demandes de D.G.E. 2004
- travaux - informatique - matériel scolaire
4°) Débat d’orientation budgétaire 2003

III - URBANISME – TRAVAUX

Rapporteur : Daniel PERRET
5°) Compte administratif 2003 du service de l’eau et compte de gestion
6°) Compte administratif 2003 du service d’assainissement et compte de gestion
7°) Droit d’ester et de défendre la commune en justice : permis de construire MUNZUR

IV - RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
8°) Création de 3 postes d’agent administratif pour intégration de personnels en poste
9°) Indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections

V - AFFAIRES SOCIALES

Rapporteur : Marie-Claude RASCOL
10°) Convention entre le C.C.A.S. et la commune : loyer de la cuisine centrale