Séance du 25 mars 2004

1°) Motion de soutien à Ingrid BETANCOURT sur proposition de Madame Claire Lise CAMPION, sénatrice, présidente déléguée chargée de l’enfance, de la famille et des femmes.
2°) Remplacement de Monsieur CADILHAC dans une commission et autres organismes

Rapporteur : Daniel BAZOT
3°) Reprise de concessions trentenaires expirées et abandonnées
4°) Vente de caveaux

Rapporteur : Daniel BAZOT
5°) Transfert de charges relatif aux transports scolaires et aux lignes de transports en lignes régulières

6°) Budget eau potable : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2003 au compte 1068 : 27 172,91€
7°) Budget assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2003 au compte 1068 : 178 926,26 €
8°) Budget primitif eau potable 2004
9°) Budget primitif assainissement 2004
10°) Bail d’entretien et de travaux de voirie

Rapporteur : Daniel BAZOT
11°) Créations de postes
12°) Adhésion IFAC

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
13°) Convention Commune de Mennecy/Association « Espace Culturel » (CAC)
14°) Convention Commune de Mennecy/Association « Société Musicale de Mennecy »

Rapporteur : Bernard BOULEY
15°) Vente d’un terrain sur la ZAC de Montvrain / S.C.I SFB représentée par Mr BAUJARD
16°) Vente d’un terrain sur la ZAC de Montvrain / Mr et Mme BELLANGER
17°) Vente d’un terrain sur la ZAC de Montvrain / Société APB représentée par Mme GALTIER
18°) Vente d’un terrain sur la ZAC de Montvrain / Association pour la Santé par le Travail en Essonne
19°) Affectation du résultat du compte administratif 2003
20°) Vote des taux d’imposition 2004
21°) Budget primitif 2004

22°) Questions écrites de Madame Danièle MULLER, élue du groupe « Mennecy Maintenant » concernant le coût d’un séjour de ski, la subvention CAF pour un tel séjour, le bilan d’activité et taux de fréquentation de la M.J.C., et le programme immobilier Route de Chevannes.
23°) Questions écrites de Monsieur Jean-Paul REYNAUD, élu du groupe « Mennecy Maintenant » concernant la commission extra-municipale sur le handicap, le projet d’aménagement de la rue de la Croix-Boissée, le projet du parking « ADAMIK », le contrôle et la validation du procès-verbal du conseil municipal.
24°) Questions écrites de Monsieur BOUCHERY, élu du groupe « Mennecy Maintenant » concernant le dossier réhabilitation d’un immeuble rue de l’Ormeteau (SCI Le Clos de Mennecy), le terrain rue du Petit Mennecy/rue de Paris.