Séance du 13 mai 2004

Rapporteur : Daniel BAZOT
1°) Création d’un nouveau cimetière
2°) Règlement du cimetière de la Sablière
2
3°) Règlement de la collecte sélective
4°) Modification du périmètre zone Natura 2000

Rapporteur : Daniel BAZOT
5°) Indemnité représentative de logement des instituteurs
6°) Création d’un emploi vacataire en vue d’exercer à titre d’activité accessoire les fonctions de formateur des
policiers municipaux et fixation de l’indemnité accessoire

Rapporteur : Daniel PERRET
7°) Aménagement de salles associatives et création d’un ascenseur pour l’accessibilité des personnes à mobilité
réduite à l’Orangerie II : lancement de la procédure d’appel d’offres (ouvert)
8°) Dépôt d’une demande de permis de construire concernant les vestiaires / tribunes dans le cadre de la
réalisation d’un complexe sportif au lieu dit « Remise du Rousset »
9°) Aménagement d’un cimetière rue Paul Cézanne : lancement de la procédure d’appel d’offres (ouvert)
10°) Réalisation d’un complexe sportif comprenant un terrain de football, un terrain de rugby et des
vestiaires/tribunes au lieu dit « Remise du Rousset » : lancement de la procédure d’appel d’offres (ouvert)
11°) Demande de constitution d’un groupe de travail pour la modification du règlement local de publicité

Rapporteur : Bernard BOULEY
12°) Détermination des bases de calcul des tarifs de séjours de vacances
13°) Tarification 2004/2005 pour les services municipaux
14°) Participation financière à des frais de fonctionnement : association Sésame
15°) Attribution d’un mandat spécial au Maire

Rapporteur : Annie BERTHAUD
16°) Marché de fourniture de denrées alimentaires et d’assistance technique : choix de la procédure d’appel
d’offres (ouvert)
17°) Règlement intérieur du service de restauration scolaire

Rapporteur : Joël MONIER
18°) Tirage au sort des jurés d’assises.