Séance du 23 juin 2004

I - ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Joël MONIER
1) Création de la commission extra municipale pour les personnes handicapées
2) Suppression de la commission extra municipale concernant la papeterie ASSIDOMAN

II - FINANCES – AFFAIRES ECONOMIQUES

Rapporteur : Bernard BOULEY
3) Bilan financier de la ZAC de Montvrain

III - URBANISME – TRAVAUX

Rapporteur : Daniel PERRET
4) Mise en révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols POS sur le Secteur urbain "La
Justice" nouveau complexe sportif – bilan de la concertation
5) Approbation de la Mise en Révision Simplifiée du Plan d’Occupations des Sols POS sur le
secteur urbain "La Justice" nouveau complexe sportif
6) Prescription de la Mise en Révision Simplifiée du Plan d’Occupations des Sols POS concernant
le terrain pour l’accueil des gens du voyage - définitions des modalités de concertation
7) Déclassement du domaine public départemental des RD137 du PR 6.600 au PR 7.487 –RD153 du PR 23.100 au PR 24.036 et de la passerelle (RN191) en vue du classement de ces
voies et de cet équipement dans le domaine public communal
8) Convention relative à la gestion par la Commune et le Département des parties d’ouvrages
de la voirie départementale situées en agglomération
9) Adoption d’une procédure adaptée pour la passation des marchés inférieurs à 230 000 € HT
10) Prescription d’un périmètre d’étude en vue de la mise en oeuvre d’une procédure de ZAC
sur le site avenue Darblay, définitions des modalités de concertation.
11) Demande de subventions et participations financières pour l’élaboration de documents
d’urbanisme

IV – ENVIRONNEMENT-TRANSPORTS

12) Rapport annuel sur le service des ordures ménagères
13) Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter un centre de stockage
des déchets ultimes.
14) Enquête publique relative à l’autorisation de réaliser les travaux 2004/2005 dans le cadre
du Contrat de Bassin Confluence Seine-Essonne
15) Dissolution du SICAME

V – RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
16) Création de deux postes de gardiens principaux
17) Détermination de la vacation horaire de la psychologue intervenant au RAM

VI – AFFAIRES CULTURELLES

Rapporteur :Alain CROULLEBOIS
18) Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition de matériels et instruments de musiques

Rapporteur : Chantal LANGUET
19) Classement d’un tableau au titre des Monuments Historiques

VII – TOURISME

Rapporteur : Madeleine FIORI
20) Création d’un pôle loisirs et découvertes