Séance du 8 décembre 2004

I – ADMINISTRATION GENERALE

Rapporteur : Joël MONIER
1) Annulation du Contrat Régional
2) Rapport d’activités de la CCVE
3) Remplacement de membres aux Conseils d’Administration au lycée Marie Laurencin et au collège Parc de Villeroy

II - URBANISME / TRAVAUX

Rapporteur : Daniel PERRET
4) MRS du plan d’occupation des sols POS sur l’actuelle zone UL « Terrain de football, rue Paul Cézanne » pour la création d’un nouveau cimetière – Bilan de la concertation
5) Approbation de la MRS du plan d’occupation des sols POS sur l’actuelle zone UL « Terrain de football, rue Paul Cézanne » pour la création d’un nouveau cimetière
6) Création d’un alignement pour mise au gabarit des voies communales ouvertes à la circulation : rue du Rû (?)
7) MRS du plan d’occupation des sols POS sur le secteur urbain de la ZAC de la Remise du Rousset – Bilan de concertation
8) Approbation de la MRS du plan d’occupation des sols POS sur le secteur urbain de la ZAC de la Remise du Rousset
9) Réalisation des travaux pour l’entretien du bassin de Tournenfils
10) Rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public de l’électricité et du gaz – SIERME (Syndicat Intercommunal d’Energie de la Région et de ses Environs)
11) Rapports annuels 2003 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et de l’assainissement – SEE (Société des Eaux de l’Essonne)
12) Bilan d’exploitation et rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service assainissement – SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Restauration de Cours d’Eau)
13) Déclaration d’Utilité Publique DUP en vue de l’acquisition de deux terrains par la commune
14) Aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire « Les Myrtilles » .
15) Dénomination des voies
16) Décision Modificative : Budget Assainissement
17) Dénomination de places
18) Dénomination d’un espace

III-AFFAIRES ECONOMIQUES

Rapporteur : Bernard BOULEY
19) Décision Modificative n°2 DM n°2
20) Avenant n°2 au marché des télécommunications

IV – RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
21) Régime indemnitaire
22) Centre de Loisirs : rémunération des agents contractuels
23) Création de postes : avancement de grade
24) Rapport d’étape portant sur les professeurs du conservatoire de musique

V – PETITE ENFANCE

Rapporteur : Nicole Passefort
25) Prestation de Service Unique : principe et règlement intérieur
26) Prestation de Service Unique : tarification

VI – COMMUNICATION

27) Participation pour le Pôle Loisirs et Découverte (fixation des principes)