Séance du 9 février 2005

Rapporteur : Bernard BOULEY
1) Compte Administratif 2004 et compte de gestion du receveur percepteur
2) Débat d’Orientation Budgétaire 2005 DOB
3) Demande de subvention : DGE travaux
4) Demande de subvention : DGE scolaire
5) Demande de subvention : DGE informatique

Rapporteur : Daniel PERRET
6) Budget Eau: Compte Administratif 2004 et compte de gestion du receveur municipal
7) Budget Assainissement : Compte Administratif 2004 et compte de gestion du receveur municipal
8) Motion contre l’implantation d’une aire de grand passage à Lisses
9) Demande de subventions auprès de la Fédération Française de Football (complexe sportif « La Remise du Rousset »)
10) Marchés de travaux à l’orangerie II : attribution des lots 1, 2, 4,5 et 6
11) Prescription d’une Mise en Révision Simplifiée MRS du Plan d’Occupation des Sols POS sur la zone UAd, Maison de la Petite Enfance

Rapporteur : Daniel BAZOT
16) Délibérations du Conseil Communautaire
a) délibération portant transfert de charges lié au transfert de la compétence transport scolaire des élèves des écoles maternelles et élémentaires des communes de Ballancourt-Sur-Essonne, Cerny, Champcueil, Itteville et Saint-Vrain
b) délibération portant transfert de charges pour le dernier trimestre 2004 (1er trimestre année scolaire 2004/2005)
c) délibération portant transfert de charges relatif aux activités de transport assurées par le SISFA pour les communes de Baulne et la Ferté Alais
17) Tarifs pêche à l’étang de la Patte D’Oie
18) Plan de protection de l’atmosphère pour l’Ile de France (2005/2010)
19) Motion pour l’amélioration de la qualité de service sur la ligne D du RER

Rapporteur : Madeleine FIORI
20) Pôle Loisirs et Découvertes : participation des usagers

Rapporteur : Chantal LANGUET
21) Demande de subvention pour la restauration du tableau « l’Apothéose de Saint-Denis »

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
22) Création d’une commission municipale « Conservatoire de Musique »

- Questions du Groupe Mennecy Maintenant :
1) Objet : Dysfonctionnements du RER D
2) Objet : Bilan de la sortie « Turner, Whistler, Monet » organisée par le pôle Loisirs et Découvertes