Séance du 24 mars 2005

Rapporteur : Joël MONIER
1) Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Rapporteur : Bernard BOULEY
2) Budget Général : Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2004
3) Mise en place d’une autorisation de programme et crédits de paiements
4) Vote des taux communaux 2005 (TH, FB, FNB)
5) Budget Général : Vote du Budget Primitif BP 2005
6) Vote du taux 2005 de la Taxe d’Ordures Ménagères

Rapporteur : Daniel PERRET
7) Suppression du passage à niveau N ° 19 – Avis de la Commune
8) Protocole d’accord relatif aux traités de concession du Buisson Houdard I et II
9) Actualisation de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement
10) Construction de Vestiaires et Tribunes, réalisation de terrains de sports (football et rugby) ZAC du Rousset / Relance de procédure de passation du marché pour la tranche 1/ Attribution de la tranche 2 (1 seul lot)
11) Dépôt d’une demande d’autorisation de défrichement en vue de la construction dans le
Parc de l’Horloge de la Maison de la Petite Enfance.
12) Budget assainissement 2005 : Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2004
13) Budget primitif 2005 EAU POTABLE
14) Budget primitif 2005 ASSAINISSEMENT

Rapporteur : Daniel BAZOT
15) Orientation en matière de transfert éventuel de la compétence Ordures Ménagères à la CCVE.
16) Convention pour achats de bacs de tri séclectif

Rapporteur : Daniel BAZOT
17) Création d’un poste d’animateur
18) Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’ IFAC 91

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
19) Modification du Règlement Intérieur et de la Charte Informatique de la Bibliothèque Municipale

LRapporteur : Chantal LANGUET
20) Convention de mise à disposition entre la Commune et l’Association Orquoise de plongée

Rapporteur : Annie BERTHAUD
21) Modification du Règlement Interne pour le restaurant scolaire
22) Règlement pour le service des études surveillées

- Question du groupe MENNECY MAINTENANT sur la transformation du POS en PLU et ses conséquences sur la ZAC de la Ferme de la Verville.
- Précision concernant une demande du groupe MENNECY MAINTENANT pour le remplacement d’un membre dans trois commissions municipales