Séance du 12 mai 2005

Rapporteur : Madeleine FIORI
1) Tarifs des stands pour le Marché de Noël

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
2) Initiation post-scolaire à la musique et au chant : création d’un tarif

3) Tarifs des services municipaux du 01.09.2005 au 31.08.2006
4) Convention d’aménagement SEMESSONNE- avenant n° 3
5) Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Région de Mennecy pour la
réalisation de programmes d’habitation
6) Bilan d’activités Essonne Aménagement de la ZAC de Montvrain.

Rapporteur : Daniel PERRET
7) Plan d’Aménagement d’Ensemble (P.A.E) propriété HOEBANX sise 27/29 rue de
Milly
8) Plan d’Aménagement Global (PAG) Champoreux
a) n° 1 : zone UE et partie ZAC de la Verville
b) n° 2 : zone UI et UH
9) Mise en Révision Simplifiée du Plan d’Occupation des Sols POS concernant la modification du règlement de la zone U.E pour permettre l’implantation d’un Etablissement
d’Hébergement des Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)

Rapporteur : Chantal LANGUET
10) Marché public de nettoyage des structures et bâtiments sportifs

Rapporteur : Chantal LANGUET
10) Marché public de nettoyage des structures et bâtiments sportifs

Rapporteur : Joël MONIER
12) Tirage au sort des jurés d’assises