Séance du 29 juin 2005

1. Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques de 2012
2. Compte rendu sur les activités de la CCVE (délégués de la commune)

Rapporteur : Daniel PERRET
3. Débat sur les orientations générales et relatives à des quartiers ou des secteurs du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) dans le cadre de la transformation du Plan d’Occupation des Sols (POS) en Plan Local d’Urbanisme PLU
(PLU)
4. Demande de subvention pour une étude de zonage d’assainissement de la commune
5. Mise en Révision Simplifiée (MRS) du Plan d’Occupation des Sols (POS) sur la zone Uad « Parc de l’Horloge » - création d’une Maison de la Petite Enfance : approbation du bilan de concertation
6. Approbation de la Mise en Révision Simplifiée MRS du Plan d’occupation des Sols POS sur la zone Uad « Parc de l’Horloge » pour la création d’une maison de la Petite Enfance
7. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation d’une Maison de la Petite Enfance
8. Projet d’intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement « Les Demeures de Mennecy »
9. Projet d’intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement « Fort Oiseau »
10. Projet d’intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement « Le Hameau des Quatre Vents » – Chemin aux Chèvres
11. Intégration dans le domaine public communal des RD137 du PR 6.600 au PR 7.487 – RD153 du PR 23.280 au PR 24.036 et de la passerelle (RN191)
12. Choix de l’aménageur de la ZAC avenue Darblay
13. Mise en Révision Simplifiée (MRS) du Plan d’Occupation des Sols POS sur la zone UI avenue Darblay : bilan de concertation
14. Mise en Révision Simplifiée (MRS) du Plan d’Occupation des Sols POS sur la zone UI avenue Darblay : approbation
15. Construction d’un bâtiment à usage des services administratifs à la ville de MENNECY et réaménagement des bâtiments existants en service administratifs : dépôt d’une demande de permis de construire

Rapporteur : Bernard BOULEY
16. Décision Modificative Budgétaire n°1 : Budget Principal
17. Décision Modificative Budgétaire n°1 : Budget Assainissement
18. Décision budgétaire spécifique concernant les travaux de mise en sécurité du Parc de Villeroy
19. Vente d’un terrain : ZAC de Montvrain

Rapporteur : Daniel BAZOT
20. Rapport annuel sur la qualité du service public et sur l’élimination des ordures ménagères

Rapporteur : Daniel BAZOT
21. Création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet (7 heures hebdomadaires)

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
22. Demandes de subventions pour l’informatisation initiale de la bibliothèque municipale
23. Demande de subvention au Conseil Général pour l’acquisition d’instruments et de matériel de musique
24. Tarification du Conservatoire de Musique, de Danse et d’Art Dramatique
25. Création d’un tarif pour l’initiation musicale et le chant

Rapporteur : Nicole PASSEFORT
26. Modification du règlement intérieur des établissements d’accueil collectif de la ville de Mennecy (Jean Bernard, La Ribambelle, La Trottinette)