Séance du 29 septembre 2005

Rapporteur : Joël MONIER
1) Suppression de l’article 6 du règlement intérieur

Rapporteur : Daniel PERRET
2) Cession au Conseil Général de l’Essonne de la parcelle communale située rue de
l’Abreuvoir à Mennecy.
3) Construction de vestiaires/tribunes au lieu dit La Remise du Rousset : attribution des lots N°3,4,5,6,7,9,10,11,et 12 – Relance d’une procédure de marché négocié pour les
lots N° 1,2 et 8.
4) Droit d’ester et de défendre la Commune en justice - Délégation du Maire - Requête de Monsieur et Madame COCHARD
5) Décision Modificative Assainissement N°2 DM n°2

Rapporteur : Daniel BAZOT
6) Annulation de la délibération du 19 octobre 2000 relative au Droit d’usage en matière d’Ordures Ménagères
7) Transfert de la compétence Ordures Ménagères à la CCVE
8) Convention avec le SIREDOM : achats de bacs
9) Délibération autorisant la commune de Mennecy à ester en justice dans l’affaire de demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Rapporteur : Daniel BAZOT
10) Création d’un poste d’agent technique qualifié à temps complet
11) Création d’un poste d’assistant spécialisé d’enseignement artistique à temps complet et création d’un poste d’assistant artistique à temps non complet (10 heures)

Rapporteur : Annie BERTHAUD
12) Avenant N°1 au marché de fourniture des denrées alimentaires et d’assistance technique
13) Marché complémentaire au marché de fourniture de denrées alimentaires et d’assistance technique

Rapporteur : Bernard BOULEY
14) Décision Budgétaire Modificative du Budget principal N°2 DM n°2
15) Délibération spécifique pour le maintien en section investissement d’une dépense
16) Admissions en non-valeur