Séance du 9 novembre 2005

Rapporteur : Joël MONIER
1) Rapport d’activité 2004 de la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE

Rapporteur : Daniel PERRET
2) Rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité des services publics de l’électricité et du gaz – SIERME (Syndicat Intercommunal d’Energie de la Région de Mennecy et de ses environs)
3) Rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement – SEE (Société des Eaux de l’Essonne)
4) Bilan d’exploitation et rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement – SIARCE (Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Restauration de Cours d’Eau)
5) Mise en Révision Simplifiée MRS du Plan d’occupation des Sols POS sur la zone UL du lieu dit
« La Plaine » afin de permettre la création d’un terrain pour l’accueil des gens du voyage: Bilan de la concertation
6) Approbation de la Mise en Révision Simplifiée MRS du Plan d’occupation des Sols POS sur la zone
UL du lieu dit « La Plaine » afin de permettre la création d’un terrain pour l’accueil des gens du voyage.
7) Mise en Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols POS sur la zone UE « Les Bas Prés » rue du Petit Mennecy en vue de permettre l’implantation d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) : Bilan de concertation
8) Approbation de la Mise en Révision simplifiée MRS du Plan d’Occupation des Sols POS sur la zone UE « Les Bas Prés » rue du Petit Mennecy - Implantation d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
9) Construction de la Maison de la Petite Enfance : résultat de l’appel d’offres

10) Décision Modificative N°3 du Budget Principal DM n°3
11) Dotation Globale d’Equipement : Programmation 2006

Rapporteur : Daniel BAZOT
12) Transfert de personnel à la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE
13) Création d’un poste de puéricultrice cadre de santé