Séance du 1er mars 2006

Rapporteur : Monsieur BOULEY
1) Compte administratif 2005
2) Compte de Gestion du Comptable Public
3) Débat d’Orientation Budgétaire DOB 2006
4) Redevances gaz et électricité pour les logements communaux
5) Acompte de subvention pour Espace Culturel
6) Ouverture d’un crédit en Investissement pour travaux d’urgence
7) Rapport sur l’utilisation des fonds de la DSU

Rapporteur : Daniel PERRET
8) Budget Eau Potable : Compte Administratif 2005 et Compte de Gestion du Receveur Municipal
9) Budget Assainissement : Compte Administratif 2005 et Compte de Gestion du Receveur Municipal
10) Aménagement de sécurité aux abords de l’école de l’ Ormeteau
11) Aménagement de sécurité aux abords de l’école de la Sablière
12) Intégration dans le domaine public communal des V.R.D du lotissement " Le Hameau des Quatre Vents" Chemin aux Chèvres.
13) Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du lotissement " Fort l’Oiseau "
14) Transfert du siège social des Associations Menneçoises du 7 rue de l’arcade, au 65 Boulevard Charles de Gaulle
15) Précisions sur les orientations de la future ZAC Avenue DARBLAY

Rapporteur : Daniel BAZOT
16) Création d’un poste de médecin de 2ème classe non titulaire à temps non complet (12h/mois)
17) Création d’un poste d’agent technique principal à temps complet

Rapporteur : Annie BERTHAUD
18) Transfert de charges à la CCVE : transport scolaire de la Ferté-Alais