Séance du 29 mars 2006

Rapporteur : Bernard BOULEY
1. Affectation du résultat 2005 Budget de la Ville
2. Vote des taux communaux 2006
3. Budget Primitif BP 2006 de la ville et adoption des annexes
4. Attribution d’une subvention à l’association Espace Culturel
5. Attribution des subventions 2006 aux associations
6. Mise en place d’une ligne de trésorerie
7. Modification du règlement des marchés publics

Rapporteur : Daniel PERRET
8. Transfert des parcelles à usage commun de la ZAC dénommée « La Verville » vers le
domaine communal
9. Orientation de la future ZAC avenue Darblay, délibération additionnelle
10. Projet d’intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du
lotissement Clos des Anglais
11. Transfert du siège social des associations menneçoises du 7 rue de l’arcade au 65
boulevard Charles de Gaulle
12. Dénomination du sentier de la résidence du Château du Bel Air
13. Constitution de la commission de délégation de service public
14. Budget assainissement : affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2005
15. Budget primitif assainissement 2006
16. Budget primitif eau potable 2006

Rapporteur : Daniel BAZOT
17. Mise à jour du régime indemnitaire
18. Suppression de postes
19. Modalité d’exercice à temps partiel
20. Compte Epargne Temps

Rapporteur : Chantal LANGUET
21. Transfert de la compétence équipements et manifestations sportifs à la Communauté de Communes du Val d’Essonne CCVE