Séance du 29 juin 2006

I / TRAVAUX – URBANISME

Rapporteur : Daniel PERRET
1. Réalisation de logements sociaux au titre de la loi SRU
2. Eau potable : avenant n°3 au contrat d’affermage
3. Assainissement : avenant n°5 au contrat d’affermage
4. Transfert des parcelles à usage commun de la ZAC dénommée « la Ferme de la Verville » vers le domaine communal

II / ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Daniel BAZOT
5. Dénomination du nouveau cimetière
6. Acquisition de composteurs individuels: convention entre la CCVE et la commune de MENNECY

III / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Daniel BAZOT
7. Création d’un poste d’éducatrice de jeunes enfants

IV / FINANCES :

Rapporteur : Bernard BOULEY
8. Compte rendu financier 2005 Essonne Aménagement / ZAC de Montvrain

V / CULTURE :

Rapporteur : Alain CROULLEBOIS
9. Demande de subvention pour l’acquisition de matériel et instruments de musique

VI / AFFAIRES GENERALES

Rapporteur : Joël MONIER
10. Définition de l’intérêt communautaire en matière de développement économique
11. Définition de l’intérêt communautaire en matière de voirie
12. Définition de l’intérêt communautaire en matière d’aménagement de l’espace